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          2 Descriptions archivistiques résultats pour financement

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Ponts, ponceaux et aqueducs.
          O6 · Dossier · 1821-1886
          Fait partie de Fonds communal de Courtes

          Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
          Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
          Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
          Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
          Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
          Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
          Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
          Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).

          Transport.
          2O4 · Dossier · 1865-1923
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Chemin de fer, enquête sur l’emplacement des stations sur la ligne de chemin de la Haute Bresse allant de Bourg-en-Bresse à Chalon-sur-Saône : concours des communes, demande de concession, plans, correspondance (1865-1875) ; bons de transport (1920).
          Tramway, construction d’une ligne de tramways à vapeur entre Saint-Trivier-de-Courtes à Cuiseaux, notamment sur les communes de Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : enquête sur l’emplacement des gares, stations et haltes : délibérations, arrêté d’enquête, extrait des minutes du greffe du tribunal civil de première instance portant déclaration d’utilité publique, tableau indicatif des propriétés à acquérir, liste nominative (1907-1909, 1922-1923).