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          3 Archival description results for extérieur

          2G1 · File · 1870-1890
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
          Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
          Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · File · 1814-1823
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.

          Sépultures de soldats.
          4H7 · File · 1944-1959
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).