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          470 Archival description results for extérieur

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1870
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Contrôle nominatif : listes nominatives (1870) ; élections procès-verbaux d’élection et de nomination, liste électorale (1870).

          5Q2 · File · 1852-1955
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Attribution d’un secours viager à un ancien militaire de la République et de l’Empire : correspondance (1852).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative, pièces justificatives (1925).
          Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, questionnaires, instruction (1949).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : liste nominative, états des allocations mensuelles, pièces annexes (1907, 1929).
          Carte sociale des économiquement faibles : déclarations, questionnaires (1954-1955).
          Encouragement national aux familles nombreuses : déclaration-demande (1933).
          Retraites : certificat de vie (1897).

          Administration militaire.
          2H8 · File · 1870-1963
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
          Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
          Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

          Première Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1914-1930
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement et réquisitions : tableaux des ressources réquisitionnées, bulletin d’avis de passage de détachement d’animaux de réquisition, contingent, instructions, correspondance (1914), récépissé de prise en charge d’armes versées par la commune au parc d’artillerie de place de Lyon (1914).
          Mobilisation : annulation du sursis d’incorporation de C. V., meunier, demande de suspension de la mobilisation d’hommes pour les travaux de battage aux champs (1914).
          Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, allocations, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1914-1918).
          Ravitaillement en sucre : états des cartes de sucre à renouveler, déclarations des stocks et vente, bons de délivrance de rations de sucre (1917-1918).
          Soldats morts pour la France : tableau d’honneur des enfants de la commune morts pour la patrie et des citations à l’ordre du jour, affiches [vers 1920].
          Inscriptions au livre d’or de la commune : lettre du Ministère des pensions (1930).

          4H5 · File · 1941-1949
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Réquisitions et ravitaillement de céréales et légumes : bordereau communal de production, registre des entrées et sortie de blé et seigle, états des livraisons, listes nominatives des producteurs imposés, états de répartition du contingent, plans de production, recensement des besoins en semence en blé de printemps, ordres de livraison, instructions (1941-1949).
          Œufs et produits de basse-cour, réquisitions et ravitaillement : listes nominatives des producteurs imposés, feuilles d’achat, instructions, correspondance (1943-1945).
          Viande, réquisitions : liste nominative des producteurs imposés (1945).
          Maïs, réquisitions : état de la commercialisation du maïs, état du maïs non livré (1944).
          Réquisitions de pommes de terre et plantes oléagineuses : registre d’enregistrement des autorisations de transport de pommes de terre de producteurs à particuliers et de réquisition du bétail, liste nominative des déclarations d’emblavures et de récolte de plantes oléagineuses, listes nominatives des producteurs et produits, état des récoltes, autorisation de transport, correspondance (1941-1945).
          Réquisition de bétail : état de recensement du bétail, liste nominative des producteurs devant livrer un chevreau au ravitaillement (1942-[1943], 1945).

          1H5 · File · 1842-1940
          Part of Fonds communal de Dommartin

          Préparation du recensement : feuilles de renseignement, avis d’inscription (1908, 1940). Armées de réserve. – Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mobilisation. – Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Soldats décédés : extraits mortuaires (1842, 1849).

          Armées de réserve.
          1H7 · File · 1840-1870
          Part of Fonds communal de Grièges

          Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, liste des citoyens mobilisables (1840, 1848, 1870).
          Garde nationale mobile : état nominatif (1868).

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1870
          Part of Fonds communal de Grièges

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbal d’élection (1870).
          Composition du conseil de recensement : liste nominative (1870).
          Composition du conseil de discipline : liste nominative (1870).
          Souscription au profit des gardes mobilisés : listes nominatives, déclaration de souscription (1870).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · File · 1878-1932
          Part of Fonds communal de Grièges

          Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
          Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
          Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
          Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
          Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
          Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
          Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
          Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).

          Belles actions.
          3K1 · File · 1852
          Part of Fonds communal de Grièges

          Attribution d’une gratification à Pierre Bourdon, garde-champêtre et Françoise née Grégoire, femme du sieur Julien, pontonnier au port de By pour le sauvetage de deux militaires tombés dans la Saône : arrêté préfectoral, notification.

          1H1 · File · an XI (1803) - 1818
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Listes nominatives [1], tableaux alphabétiques des conscrits, journaux d’inscription des conscrits, procès-verbal de tirage au sort des conscrits, avis, inventaire des effets personnels d’un conscrit parti (an XI-1815) ; règlementation : arrêtés préfectoraux, circulaires (an XII-1814) ; recrutement : demandes de renseignements, instructions, circulaires (1804-1818) ; dispenses : certificats individuels de dispense définitive, correspondance (1810-1811, 1814).

          1H3 · File · 1819-1945
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Sursis d’incorporation et ajournement : listes nominatives, liste des exemptés, notifications, certificats, correspondance (1819-1912) ; conseil de révision : délibérations (1944-1945) ; correspondance avec le préfet et les autorités militaires, demande de renseignements et d’actes civils (1834-1929).

          1H3 · File · 1854-1985
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Tirage au sort de la classe 1858 : arrêté du maire (1859). Préparation du recensement : circulaire sur les avantages assurés aux anciens militaires susceptibles de reprendre du service (1855) ; sursis d’incorporation, rapprochement d’affectation, feuilles de renseignement, avis d’inscription, correspondance (1874-1955) ; affaire Jean Philibert Joly : correspondance (1854) ; affaire Jean-Baptiste Rollet : correspondance (1870). Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1885, 1908-1961). Permissions agricoles : certificats (1975, 1985). Livrets militaires de C. H. P. et de F. M. P.(s.d.).

          4H1 · File · 1812-1945
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Guerres napoléoniennes (Offensive des Cent Jours) : état des réquisitions en nature fournies par la commune pour le service des troupes des puissances alliées (1815) ; compte général des réquisitions et dépenses occasionnés par l’effet de la guerre pendant l’an 1815 (1815) ; état des biens réquisitionnés en 1815 et réclamés par Sir Durochat, ex-maire de Serrières-de-Briord (1821) ; dépôt d’armes des habitants à la gendarmerie (1816).

          Guerre de 1914-1918 : inhumation des poilus (1921-1922) ; correspondance mairie : allocations, suspicions (1917-1918) ; circulaires, télégrammes (1914-1918) ; service de main d’œuvre scolaire (1914-1917) ; ravitaillement de l’armée (centre de Villebois), ordre de réquisition, avis individuel (1914-1919) ; production agricole et déclarations de stocks : déclarations des surfaces ensemencées en céréales et plantées en pommes de terre (1918), déclarations de stocks de céréales (1921), carnet de battages de céréales (1918), déclarations de vin (1917) ; ravitaillement en pain, viande, farine, charbon, soufre et sulfates, sucre à vendanges : Listes nominatives des bénéficiaires, listes des bêtes et des tueries particulières (1915-1921) ; cartes d’alimentations de pain, sucre, bons d’essence (s.d.) ; souscription en faveur de la Cocarde du souvenir (1916) ; appel des autorités élues du canton à leurs compatriotes en faveur de l’emprunt du Devoir et de la Victoire (1915) ; prisonniers de guerre (1916) ; carte postale illustrée du souvenir (s.d.).

          Guerre 1939-1945 : état des ressources de la commune pour le cantonnement des troupes (1934) ; service du travail obligatoire : recensement (classes 1939-1942) ; registre du contrôle du recensement de classes de 1896-1926 (1945).

          Armées de réserve.
          H4 · File · 1831-1835, 1868
          Part of Fonds communal de Courtes

          Garde nationale : listes nominatives de recensement, relevés nominatifs, relevés numérique, bulletins individuels des citoyens mobilisables (1831-1835).
          Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1830-1870
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Organisation : règlement (s.d.).
          Équipement : état de livraison de fusils, feuille d’appel (1848-1849).
          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux d’élection, instruction (1830-1831, 1834, 1848, 1870).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · File · 1815-1826
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Réquisitions militaires : listes nominatives, états des fournitures faites aux armées, liste des personnes détenant un fusil, recensement des chevaux, délibération, instructions, correspondance.

          1H7 · File · 1820-1841
          Part of Fonds communal de Journans

          Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
          Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
          Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).

          2H6 · File · 1863-1934
          Part of Fonds communal de Journans

          Logement et cantonnement des troupes : états récapitulatifs, extraits des tableaux récapitulatifs des ressources établis pour la 7e région, état des ressources (1878, 1891, 1934).
          Artillerie, prêt d’armes : factures d’expédition (1863, 1868, 1870) ; arsenal militaire de Lyon : certificat d’entrée et de sortie pour Antoine Thiélan employé comme raboteur (1887, 1910).

          Cantonnement des troupes.
          2H7 · File · XIXème siècle-1879
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Registre des états de répartition des ressources en logement et du cantonnement [XIXème siècle], tableau concernant le logement et le cantonnement, extraits des tableaux récapitulatifs (1878-1879), état et tableau des ressources disponibles en cas de mobilisation (1890, 1892).