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          470 Archival description results for extérieur

          1H3 · File · 1890-1946
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Tirage au sort : liste nominative des conscrits de la classe 1895 (1896). Recrutement, préparation du recrutement : ordre de comparaître devant le conseil de révision, liste des pièces à produire devant le conseil de révision avis d’inscription, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements (1890, 1918-1919, 1923, 1930, 1946).

          1H5 · File · an XI (1803)-1875
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).

          2H3 · File · 1918-1996
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
          Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H3 · File · [1939]-1957
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Mobilisation : consigne spéciale au bureau télégraphique d’Illiat pour assurer la transmission de l’ordre de mobilisation [1939].
          Comité local de libération : nomination des membres, délibérations, arrêté préfectoral (1944-1945).
          Distinctions honorifiques, attribution de distinctions à J.-C. M. : affiches, notifications, correspondance (1957).
          Demande de pension militaire pour J. B. : courrier (1942).
          Recensement des prisonniers, internés, déportés, disparus, tués, blessés et réfugiés : liste nominative, bordereaux, instructions (1945).
          Rationnement et ravitaillement, réquisition de bétail : états de recensement du bétail et de denrées, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1944-1946).

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1831-1870
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
          Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).

          4H5 · File · 1940-1946
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, carte (1941-1946) ; cartes nationales de priorité : registre d’inscription des remises de carte, instructions (1940-1946) ; recensement des besoins en charbon : déclarations individuelles, états récapitulatifs, instructions (1939) ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance (1943-1945) ; recensement des stocks de chaussures : liste des commerçants vendant des sabots de bois, pantoufles ou chaussons, instructions (1941).

          Réquisitions.
          4H6 · File · 1940-1945
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Réquisitions de céréales et légumes : liste de la répartition de la fourniture de maïs (1942), instruction (1945) ; réquisition de bétail : ordre de réquisition, listes des bêtes livrées (1942-1943) ; ordre de réquisition individuelle pour assurer la garde contre les parachutes ennemis (1945) ; recensement de la main d’œuvre artisanale : listes nominatives, fiches de recensement, instructions, correspondance (1940-1943).

          1M3 · File · 1919-1921
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Assurance contre les accidents du travail souscrite pour les ouvriers et tailleurs de pierre : délibération, police, quittance, correspondance (1920).
          Financement, travaux et fête de bienfaisance des poilus  : catalogues, listes des souscripteurs, devis estimatif, traité de gré à gré, plans, procès-verbal de réception du monument, factures, ordres de paiement, état des heures payées aux ouvriers, liste des membres et procès-verbal de la commission du monument, listes nominatives des morts au champ d’honneur, cartes postales, correspondance (1919-1921).

          5Q4 · File · 1815-1958
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
          Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).

          Guerres napoléoniennes.
          4H1 · File · 1815-1818
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Réquisitions et dépenses de guerre : registre des réquisitions, liste nominative des distributions de viande, états des fournitures faites aux troupes alliées, bons et relevé nominatif des contributions extraordinaires, compte de dépenses, procès-verbal de vérification du rôle de nivellement, récépissés, quittances, correspondance.

          Première Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1914-1919
          Part of Fonds communal de Montceaux

          Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.

          Administration militaire.
          2H1 · File · 1921-1975
          Part of Fonds communal de Lent

          Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
          Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
          Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
          Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
          Brigade de gendarmerie (1966-1975).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1939-1956
          Part of Fonds communal de Lent

          Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
          Prisonniers de guerre : instructions (1941).
          Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
          Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
          Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
          Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
          Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
          Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
          Recensement des véhicules automobiles (1944).
          Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
          Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
          Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).

          1R1 · File · 1918-1982
          Part of Fonds communal de Lent

          Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
          Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
          Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
          Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
          Transport scolaire (1962-1964).

          Guerre d’Indochine.
          4H8 · File · 1955-1956
          Part of Fonds communal de Villebois

          Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

          3F1 · File · an X (1802)-1945
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : états, questionnaires d’enquête, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions (an X, 1847, 1852, 1856-1945).
          Céréaliculture. – Ensemencement, prime d’encouragement : registre communal des déclarations d’ensemencement, états (1940, 1943).

          1H4 · File · 1820-1939
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.

          2H6 · File · 1837-1919
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Prêt d’armes : avis d’expédition (1868).
          Mariage de militaires : autorisations, correspondance (1837-1914).
          Distinctions honorifiques et Morts pour la France : dossiers de demande, citation (1869, 1896, 1919).
          Intendance et subsistances : certificats, ordres de réquisition, avis, instructions, correspondance (1870-1910).
          Amicale des combattants, mutilés et veuves de guerre : listes nominatives des membres, relations avec l’Union départementale des groupements de l’Ain de mutilés, anciens combattants et victimes de guerre, journaux (1925-1933).
          Groupement des anciens combattants et pompiers de Tossiat, concours de tir : avenant de garantie, quittance de prime (1935).

          Garde nationale.
          3H1 · File · an VII (1799) - 1870
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Élection et nomination des officiers des compagnies : procès-verbaux de nomination et d’élection (1831-1870).
          Conseil de discipline, nomination et désignation des membres : arrêté préfectoral, arrêté du maire (1831, 1870).
          Conseil de recensement : liste de proposition, tableau nominatif, procès-verbal d’installation, instruction (1870).
          Armement : états de vérification des armes, listes nominatives et procès-verbal de distribution, instructions (1831-1848, 1873).
          Dépenses : lettre du préfet concernant la réclamation du sieur Modas, aubergiste à La Vavrette pour le paiement des dépenses occasionnés par les gardes nationaux (1850).
          Instructions (an VII, 1830).

          Guerres révolutionnaires.
          4H1 · File · 1793-an VIII (1800)
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Réquisitions militaires, levée de chevaux : état des réquisitions, correspondance (an VIII).
          Production de salpêtre [1] : délibération du conseil général de la commune, réclamations des habitants, instructions, correspondance (ans II-III)
          Stationnement de troupes : lettre de réclamation du citoyen [Gallien] aux agents municipaux de Tossiat (an VII).
          Lettres de soldats à leurs familles (1793, an II).
          Certificat du maire et d’officiers municipaux pour Louis Gaudin, atteint d’une ecchymose (1793).
          Instructions et circulaires (ans II, VII-VIII).

          1H4 · File · 1822, 1870
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1822).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864, état nominatif des hommes de 21 à 40 ans mariés ou veufs avec enfants, mobilisés suivant le décret du 2 novembre 1870 (1870).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1920-1922).

          Administration militaire.
          2H5 · File · 1878-1914
          Part of Fonds communal de Pouillat

          Cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement et de cantonnement [1882]. Changements de domicile : déclarations individuelles (1914). Champ de tir. – Établissement : lettres de Couder, capitaine commandant de la 4e Compagnie du 1er Bataillon du 55e Régiment territorial d’infanterie (1878, 1880). Militaires : état nominatif des électeurs du 8e Régiment d’infanterie appartenant à la commune de Pouillat (XIXème siècle).