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          470 Archival description results for extérieur

          Ravitaillement civil.
          6F1 · File · 1920-1942
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles, moulins, minoteries, presses à fourrage et batteuses : questionnaire d’enquête (1933) ; coût de la vie dans la commune : changement des prix (1936) ; enquête : questionnaire d’enquête statistique (1942).

          Garde nationale.
          1H5 · File · 1831-1870
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Recensement : listes nominatives de recensement, listes des citoyens mobilisables, registre matricule, tableau de recensement par classe, états numériques récapitulatifs, état nominatif des nouveaux mobilisables, relevés nominatifs des citoyens inscrits au registre matricule de la garde nationale, bulletins individuels des citoyens mobilisables, instructions (1831-1870).

          2H6 · File · 1870-1945
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Détention d’armes : liste nominative des particuliers possédant des fusils (1870).
          Pension de la veuve de J. A. C. : pièces justificatives, correspondance (1920).
          Allocations aux familles des militaires : demandes, pièces justificatives, registre à souche des recours devant la commission supérieure, notifications de décision instructions, correspondance (1930, 1939-1940).
          Distinctions honorifiques : listes des médaillés militaires résidant dans la commune (s.d.).
          Anciens combattants : correspondance (1945).

          Modification de territoire.
          3D1 · File · 1838-1871
          Part of Fonds communal de Villebois

          Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
          Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).

          Ravitaillement civil.
          6F2 · File · 1916-1921
          Part of Fonds communal de Villebois

          Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.

          Préparation du recensement.
          H7 · File · 1831-1901
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance (1831-1835, 1861-1901).

          Réquisitions militaires.
          H10 · File · 1911-1939
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Recensement des voitures automobiles : registres des déclarations, listes de recensement, listes nominatives (1911-1935). Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât : registres uniques (1933-1934, 1937, 1939).

          Première Guerre mondiale.
          H15 · File · 1914-1920
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Ravitaillement : bulletins de chargement ou de conduite, listes, commission de réception de Montrevel, instructions, correspondance (1914-1920) ; réfugiés de guerre : factures, correspondance (1917, 1919).

          1H6 · File · 1826-1870
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826, 1846).
          Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).

          Première Guerre mondiale.
          4H2 · File · 1914-1926
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Mobilisation : tableau de concordance des jours de la période de mobilisation avec les dates du calendrier (1914) ; soldats décédés et Morts pour la France : liste nominative des Morts pour la France, avis et certificats de décès, restitution de corps, correspondance (1914-1926).

          Pupilles de la Nation.
          1R5 · File · 1918-1942
          Part of Fonds communal de Sulignat

          Adoption : réquisitions de mention d’adoption, extraits des minutes du greffe, listes nominatives, subventions d’apprentissage, notices (1918, 1926-1942).

          Q8 · File · 1910-1971
          Part of Fonds communal de Courtes

          Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, notifications, instructions, correspondance (1926-1971).
          Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives, délibération (1910-1911, 1922, 1951).
          Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : listes nominatives, carnets de bons médicaux et pharmaceutiques (1921-1925).
          Allocation temporaire aux vieux travailleurs : notifications (1949-1950).
          Familles nombreuses : demandes de suppléments de rations (s.d.).
          Carte sociale des économiquement faibles : notifications (1962).
          Aide publique aux travailleurs privés d’emploi : décision (1970).

          Armées de réserve.
          1H6 · File · 1812-1910
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Garde nationale, recensement : listes nominatives, registres [1] , tableau du recensement général et registre matricule, listes des citoyens mobilisables, relevés nominatifs, correspondance (1812, 1819, 1840-1842, 1848).
          Réservistes et territoriaux : liste nominative, délibération, correspondance (1900-1910).

          2H3 · File · 1846-1926
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Cantonnement des troupes : correspondance (1874, 1895, 1906, 1912).
          Haras départemental : présentation d’étalons, correspondance (1846, 1886, 1923).
          Pigeons-voyageurs : remerciement de la société colombophile L’Hirondelle [1] (1913).
          Manœuvres militaires et champs de tir, tirs de combat : ravitaillement des troupes, procès-verbaux de conférence mixte à un seul degré du champ de tir de circonstance Pont-de-Vaux, croquis du champ de tir, correspondance (1903, 1906-1907, 1910-1913, 1925-1926).
          Souscription nationale pour l’acquisition d’un aéroplane pour l’armée : délibération (1912).

          Sapeurs-pompiers.
          3H2 · File · 1883-1957
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Création d’une subdivision : arrêté préfectoral, rapport de la commission municipale, correspondance (1883) ; règlement disciplinaire (1887) ; réduction d’effectifs : arrêté préfectoral (1905).
          Effectif et personnel, gestion du personnel : états nominatifs, actes d’engagement, procès-verbaux d’installation et de reconnaissance d’officiers, distinctions honorifiques, lettres de démission, délibérations, correspondance (1883-1931) ; contrôle nominatif de l’effectif : états nominatifs (1909) ; listes nominatives des hommes de l’armée territoriale figurant depuis au moins 5 ans sur les contrôles nominatifs (1903-1913).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement, instructions (1907, 1920, 1924, 1932, 1938).
          Équipement matériel et habillement : demandes de subventions, marchés de gré à gré, devis, factures, décomptes, correspondance (1883-1957).
          Assurances : délibérations (1922, 1938, 1948).
          Adhésion au service départemental de défense et de secours contre l’incendie : délibération (1943).

          Garde nationale.
          1H5 · File · 1831-1872
          Part of Fonds communal de Journans

          Garde nationale : listes nominatives de recensement, états et relevés nominatifs par classe, listes nominatives des hommes appelés, liste des citoyens mobilisables, registre matricule, correspondance (1831, 1838, 1841, 1843, 1848, 1870).
          Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes 1864 à 1866 (1868), correspondance (1871-1872).

          Guerre de 1870.
          4H2 · File · 1870-1871, 1931
          Part of Fonds communal de Journans

          Création d’un poste de garde du dépôt de poudre de Neuville-sur-Ain : lettre sur la répartition du financement du poste (1871).
          Expédition d’armes et de munitions : dépêche télégraphique (1870).
          Réquisitions pour le transport de malades et de bagages des mobilisés : états des sommes dues aux voituriers de Journans, état des fournitures en voitures de transport, factures, certificats du maire, correspondance (1871).
          Anciens combattants : demande d’A. T. (1931).

          Seconde Guerre mondiale.
          4H4 · File · 1940-1970
          Part of Fonds communal de Journans

          Démobilisation de l’armée française de transition : registre des déclarations des militaires démobilisés, déclarations de résidence, listes des armes déposées en mairie, listes d’émargement (1942-1943).
          Ravitaillement et rationnement, recensement des animaux de ferme : états (1940) ; registres d’inscription des remises de carte d’alimentation, cartes individuelles (1940-1945).
          Demandes de laissez-passer temporaires : souches (1945).
          Paiement des gardes voies de communication : arrêté municipal de désignation de C. L., secrétaire de mairie (1944).
          Régularisation de mutation de R. G. : avis (1949).
          Affiche « 25e anniversaire de la victoire et de la libération des camps » (1970).

          Monuments commémoratifs.
          1M2 · File · 1894, 1920
          Part of Fonds communal de Journans

          Monument aux morts, érection : financement, souscription faite par les habitants, liste nominative, devis estimatif, traités de gré à gré, listes des « Morts pour la France », croquis, remplacement de la croix de guerre par une palme, état des sommes payées, correspondance (1920).
          Monument Carnot de Lyon, construction : délibération pour le vote d’une somme (1894).

          1H5 · File · an II (1794)-1919
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Dispensés et soutiens de famille : demandes, états nominatifs, bulletins de mutations, instructions, correspondance (1822-1919).
          Congés : demandes, certificats, instructions, correspondance (ans II-IX, 1825, 1830, 1892).
          Déserteurs et insoumis : registre des déserteurs, liste nominative des insoumis du canton, notifications de jugement, instructions, correspondance (ans X-XIII, 1828-1854, 1870, 1910).
          Disparus : acte de disparition de Joseph Gerbe (1858).
          Permissions agricoles : notification, instruction (1902, 1905).

          1H9 · File · 1826-1941
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
          Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).

          3H2 · File · 1862-1943
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Création : arrêté préfectoral, correspondance avec le préfet (1862-1863).
          Réorganisation de la compagnie, augmentation de l’effectif et discipline : lettre de Joseph Aristide Chevillotte, officier de la compagnie au maire sur la gestion des effectifs (1863) ; désordres observés par la compagnie : lettre du maire de Saint-Martin-du-Mont (1864) ; arrêtés préfectoraux, lettres du préfet (1873, 1879, 1905, 1909).
          Effectifs et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications, lettres de démission (1863-1943) ; salaire du tambour des sapeurs-pompiers : notification, correspondance (1865) ; états nominatifs des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de cinq sur les contrôles de la subdivision des sapeurs-pompiers (1907-1914).
          Armement, délivrance des armes : correspondance (1863-1878).
          Distinctions honorifiques : notices individuelles, correspondance (1880-1920).
          Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1864-1932).
          Cérémonies publiques, banquet des pompiers, fête du 14 juillet : octroi d’une gratification, facture, délibérations (1864-1865, 1869, 1892-1905) ; réunion des compagnies à Montluel : avis du préfet (1865).
          Demande en dégrèvement de 3 journées de prestations sur les chemins vicinaux : demande, avis du préfet (1870).
          Projet d’assurance contre les accidents : modèles, instructions (1924).
          Union départementale des sapeurs-pompiers de l’Ain : reçu de cotisation (1926).
          Instructions et circulaires (1900-1936).

          1N5 · File · 1791-1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Plan des terres et fougères [vers 1870].
          Pâturage : arrêté du maire, arrêtés préfectoraux le maintenant comme pâturage du bétail (1813, 1889).
          Mise en valeur : arrêté préfectoral, défrichement, correspondance (1864-1866).
          Location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1865-1931).
          Location à l’autorité militaire en tant que terrain d’exercice des garnisons de Bourg-en-Bresse : bail, délibérations, état descriptif des lieux, correspondance (1937).
          Vente annuelle des fougères du communal dit d’En Bériat : délibérations, autorisations préfectorales, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1791- an XIII, 1817, 1823-1830, 1835-1836, 1841-1936).

          1H4 · File · 1868-1927
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).

          [1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.

          4H3 · File · 1940-1951
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Dommages de guerre : plaintes, procès-verbaux de renseignements sur l’incendie de la ferme de F. N. à Bois Bernard, indemnisation, bordereaux d’affichage des décisions attributives d’indemnité de dommages de guerre, correspondance (1940-1951).
          Prisonniers de guerre français : listes nominatives, comité des prisonniers de guerre, organisation de fêtes en faveur des prisonniers, carnets de de maladie, instructions, correspondance (1940-1946).
          Prisonniers de guerre allemands : listes nominatives, déclarations de l’employeur, états des journées de travail des prisonniers de guerre détachés, bordeaux de rémunération, instructions, correspondance (1945-1948).
          Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : organisation matérielle de l’hébergement, états nominatifs, recensement des locaux vacants, ordres de réquisition, circulaires (1939-1945) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, fiches sociales, instructions (1943-1944).
          Aide médicale temporaire en faveur des prisonniers, déportés et rapatriés : dossiers individuels (1945-1947).

          2H1 · File · 1815-1922
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Réquisitions militaires de 1815, réquisition de vin : extrait du registre des arrêtés de la préfecture (1815) ; état des biens réclamés (1821), compte général des réquisitions et dépenses de guerre (1815).
          Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (classes 1818, 1825-1827).
          Extrait du registre matricule départemental (classes 1824-1825).
          Soldat Jacques Mathian : certificat de situation familiale (1832).
          Registre des notifications des ordres de routes (classes 1831-1864).
          Armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens (classes 1855-1866),
          Courriers divers (1832-1835).
          Registre changement de domicile (1877-1922).
          Demande de dispense (1889-1890).
          Soutiens indispensables de familles (1896-1913).
          Exemptés et réformés (1917).
          Liste des hommes mobilisables (et aussi réformés et réservistes) selon la loi sur le recrutement de 1923 (classes 1896-1926).
          Liste des étrangers isolés ayant une carte de séjour provisoire (s.d).

          Garde nationale.
          3H1 · File · 1812-1866
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Circulaires et formulaires vierges (1831-1832, s.d.).
          Officiers et sous-officiers : procès-verbaux d’élection (1831, 1843, 1840, 1846, 1848) et avis de recrutement de sous-officiers (1812).
          Liste de recensement des citoyens mobilisables (classes 1826-1840).
          Contrôle nominatif de la compagnie de la garde nationale sédentaire (s.d.).
          Relevé nominatif par rang d’âge des bulletins individuels des citoyens appartenant aux 5 classes de la mobilisable, inscrits au registre-matricule de la garde nationale (1831, 1835, 1841, 1848) [1].
          Contribution extraordinaire pour les frais relatifs au service de la garde nationale : extrait d’une ordonnance royale (1831).
          Liste des gardes ayant reçus un habillement (s.d.).
          Procédure et modèle de formulaire (1830-1835).
          Liste des gardes ayant reçus une arme (1831).
          Feuille d’appel pour visites des armes (1842, 1846).
          Contrôle nominatif des gardes nationaux de la commune (1848).
          Contrôle nominatif des gardes nationaux armés (1840, 1856).
          État des hommes appelés à faire partie de la garde nationale mobile (classes 1864-1866).

          [1] Les plus anciens ne sont pas datés.