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          470 Descriptions archivistiques résultats pour extérieur

          Armée territoriale.
          1H7 · Dossier · 1874, 1877-1890
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 (1874) ; déclarations de changement de domicile : registres à souche, déclarations individuelles (1877-1890).

          Armée territoriale.
          1H6 · Dossier · 1874-1889
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          Armée territoriale, préparation du recensement : feuilles de renseignements, avis d’inscription (1874) ; établissement d’un champ de tir à Pont-d’Ain : correspondance (1881) ; changement de domicile : déclarations individuelles (1886-1889) ; demande de rattachement du canton de Pont-d’Ain à celui de Bourg [1] : étude et avis du conseil municipal [vers 1880].

          [1] Jusqu’ici, le canton de Pont-d’Ain était rattaché à celui de Belley.

          Armée de réserve et mobilisation.
          1H3 · Dossier · 1819-1912
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          État nominatifs des hommes mobilisés, tableau de recensement des classes de 1855 à 1866 de l’armée territoriale, relevés nominatifs de la garde nationale sédentaire et mobile, registres des notifications des ordres de route, ordres de route, instructions.

          Anciens militaires.
          2H1 · Dossier · an IX (1801) – 1860
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

          États nominatifs des militaires ayant combattu sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857).
          Militaires retraités : états nominatifs des militaires retirés dans la commune et admis à la solde de retraite, pièces justificatives, correspondance (an IX-1809).
          Secours viagers aux anciens militaires de l’Empire : attribution de secours, notifications, correspondance (1852-1853, 1857, 1860).

          2H9 · Dossier · 1857-1964
          Fait partie de Fonds communal de Béréziat

          Anciens combattants : état nominatif des anciens militaires ayant combattus sous les drapeaux de 1792 à 1815 (1857) ; état nominatif des jeunes gens de la commune ayant servi en Afrique du Nord (1964). Distinctions honorifiques. – Médaille de l’expédition du Mexique : certificat décerné à Claude Pierre Frédéric Paccoud (1865).

          Anciens combattants.
          2H6 · Dossier · 1951-1982
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Listes nominatives, demandes et notifications de secours, restitution d’une dépouille, recensement des titulaires de la légion d’honneur et des médaillés militaires, correspondance.

          1D3 · Dossier · an XII – 1838
          Fait partie de Fonds communal de Grièges

          Le registre contient notamment un recensement de la population en 1806, un état des réquisitions militaires pour les Guerres napoléoniennes en 1814, un état du bétail ayant péri suite à l’épizootie de 1814.

          Allocations et pensions militaires.
          5Q4 · Dossier · 1815-1958
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Secours accordés aux anciens soldats et familles de militaires : état de service, listes nominatives, certificat de visite médicale, certificats, actes d’état civil, correspondance (1815-1856).
          Allocations militaires et aide aux familles : listes nominatives, dossiers individuels, notifications, certificats, instructions, correspondance (1923-1958).

          Aides aux familles, anciens combattants.
          2H3 · Dossier · 1918-1996
          Fait partie de Fonds communal d'Illiat

          Allocations aux familles des militaires : notification de décision, certificat d’inscription, demandes, pièces justificatives, extraits des procès-verbaux de la commission spéciale de réforme (1918-1923).
          Anciens combattants : composition du bureau de l’association, cahier des comptes rendus de réunion, registre d’inscription des membres et d’enregistrement des dépenses et recettes (1937-1996).

          Administration militaire.
          2H1 · Dossier · 1921-1975
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
          Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
          Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
          Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
          Brigade de gendarmerie (1966-1975).

          Administration militaire.
          2H5 · Dossier · 1878-1914
          Fait partie de Fonds communal de Pouillat

          Cantonnement des troupes : états de répartition des ressources pour le logement et de cantonnement [1882]. Changements de domicile : déclarations individuelles (1914). Champ de tir. – Établissement : lettres de Couder, capitaine commandant de la 4e Compagnie du 1er Bataillon du 55e Régiment territorial d’infanterie (1878, 1880). Militaires : état nominatif des électeurs du 8e Régiment d’infanterie appartenant à la commune de Pouillat (XIXème siècle).

          Administration militaire.
          2H8 · Dossier · 1870-1963
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Ravitaillement de l’armée : tableau des denrées offertes par la commune, bulletins de chargement ou de conduite de denrées (1908).
          Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
          Soldats décédés : avis de décès, restitution de dépouille, instructions, correspondance (1870-1877) ; dossier individuel de M. T., soldat du 35ème RI (1927).
          Anciens combattants : restitution de dépouilles, instructions, photographie d’identité (1947-1951).
          Guerre d’Algérie : billet pour la tombola du soldat [1954-1962].

          1939-1959
          4H4 · Dossier · 1939-1959
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Prisonniers de guerre, comité d’entraide aux mobilisés : statuts du comité d’entraide aux prisonniers de guerre, listes nominatives des prisonniers et de mobilisés, demandes de renseignement, envoi de colis, factures, reçus, mandats, instructions, correspondance (1939-1944).
          Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : liste du bureau de la commission communale d’accueil et de secours aux réfugiés, ordres de réquisition, fiches de recensement des locaux (1939) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, instructions (1943-1944) ; instructions (1939-1941).
          Ravitaillement et rationnement : registres d’inscription des remises de carte d’alimentation (1939-1946) ; réquisition de bétail : états de recensement du bétail, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1943-1945) ; lait : registres d’état des producteurs et de remise de cartes [1939-1945] ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance ([1939]-1946) ; réquisitions de pomme de terre : état des déclarations d’ensemencement (1942-1943) ; recensement des véhicules automobiles : déclarations individuelles, souches de déclaration de perte, recensement exceptionnel, instructions (1939-1946) ; abattage familial : registres des déclarations et de remises des cartes (1941-1945) ; coupons de contre-échange vierges (s.d.).
          Militaires allemands inhumés dans le cimetière communal, transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux : attestation (1959).
          Propagande : revues L’espoir français et La revue des Maires (1938-1943) ; Mouvement de libération nationale, Les Huns à Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne - France ; 1946).

          1939-1946
          4H5 · Dossier · 1939-1946
          Fait partie de Fonds communal de Vandeins

          Rationnement : cartes individuelles d’alimentation, fiches de contrôle, fiches de demande (1939-1946)

          1857-1953
          3F1 · Dossier · 1857-1953 (lacunes : 1922-1923, 1929, 1930-1932, 1935)
          Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre des renseignements statistiques, états et tableaux statistiques, états des subsistances que la commune peut avoir en temps de guerre, listes nominatives, questionnaires d’enquête (1857-1876, 1882-1953), liste des membres de la commission de statistique agricole (1862, 1902).

          1815 (1e mai) - 1861 (11 mai)
          1D1 · Dossier · 1815-1861
          Fait partie de Fonds communal de Montceaux

          Les premiers folios contiennent aussi un état nominatif de la population masculine des 20 à 60 ans (1815), la liste des officiers et sous-officiers de la garde nationale (1815), des états des réquisitions militaires pour les soldats stationnés à Montceaux (1815).

          1810 [avril] - 1853 (5 mai)
          1D3 · Dossier · 1810-1853
          Fait partie de Fonds communal de Journans

          On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
          Le registre contient aussi les arrêtés du maire.

          [1700-1780]
          FF12 · Dossier · 1700-1780
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Transaction de 1316 passée entre les Chartreux et les habitants de Villebois, transaction de 1441 entre les habitants de Saint-Sorlin, Villebois, Soudon et Souclin pour les fortifications et autres dépenses, transaction de 1526 entre les Chartreux et les habitants de Villebois et Bouis concernant les droits d’usage dans les bois et montagnes de Portes, mémoires, analyses de pièces, analyse des procès et litiges entre 1540 et 1674 : transcriptions et documents imprimés.