exclusion sociale

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          1 Descriptions archivistiques résultats pour exclusion sociale

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1843-1982
          Fait partie de Fonds communal de Confrançon

          Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
          Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
          École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
          Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
          Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
          Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
          [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.