exclusion sociale

Elements area

Taxonomy

Code

Scope note(s)

    Display note(s)

      Hierarchical terms

      exclusion sociale

      exclusion sociale

      Equivalent terms

      exclusion sociale

        Associated terms

        exclusion sociale

          1 Archival description results for exclusion sociale

          1R1 · File · 1843-1982
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
          Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
          École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
          Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
          Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
          Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
          [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.