Époque moderne

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          3 Descriptions archivistiques résultats pour Époque moderne

          Seulement les résultats directement liés
          Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
          FF16 · Dossier · 1668-1789
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces présentées au procès, actes et copies d’acte.
          Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
          FF18 · Dossier · 1615-1791
          Fait partie de Fonds communal de Villebois

          Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signification entre les syndics des deux communautés, actes et copies d’acte passés entre 1381 et 1738 servant à fixer les limites territoriales (1615-1785).