entretien

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            1O6 · File · 1878-1976
            Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

            Aliénation d’un excédent de largeur de l’ancien chemin de Pont-de-Vaux à Chavannes : plan des lieux (s.d.).
            Aliénation du chemin de desserte communal dit des Seigneurs : arrêté préfectoral, actes d’aliénation, dossier technique (1923).
            Chemin de desserte des Raviers à Pont-de-Vaux, bornage du chemin entre les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 17 : plan parcellaire (1905).
            Chemin rural n°3 dit Teppes dit Dubois, travaux d’élagage : procès-verbal de la commission des travaux suite à la réclamation de Louis Bourdin [1] pour dégradations (1910).
            Chemin rural n°5 dit du Curtil Loriot : actes d’acquisition de terrains (1878).
            Chemin rural n°36 du chemin d’intérêt commun n°34 au chemin vicinal ordinaire n°19, élargissement : état estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition de terrain (1884).
            Chemin rural reliant la voie communale n°1 au chemin d’exploitation n°17 avec aliénation de l’ancienne emprise : arrêtés du maire, dossier d’enquête publique, correspondance (1974-1976).

            [1] ou Bardin ?

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O5 · File · 1826-1889
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
            Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
            Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
            Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
            Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
            Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
            Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
            Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
            Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
            Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
            Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).

            1O4 · File · 1849-1881
            Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

            Chemin vicinal de moyenne communication allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, ouverture et classement : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, aliénation de portions d’anciens chemins, correspondance (1852-1855).
            Chemin vicinal d’intérêt commun allant de Saint-Jean-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, projet de classement : correspondance (1849-1851).
            Chemin d’intérêt commun n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay-Montlin, entretien : arrêté préfectoral, subventions, correspondance (1858-1862) ; redressement : correspondance (1870).
            Chemin vicinal d’intérêt commun n°61 allant de Pont-de-Vaux à Romenay, classement et fixation du tracé : arrêtés préfectoraux, enquête publique, aliénation de terrains, actes de vente et d’échange de terrains, correspondance (1858-1862) ; entretien : arrêté préfectoral, correspondance (1865) ; construction d’un aqueduc : procès-verbal de récolement (1881).
            Chemin vicinal allant de Chavannes-sur-Reyssouze à Pont-de-Vaux, rectification : arrêté préfectoral, correspondance (1851-1852).