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            Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
            1O6 · Dossier · 1829-1894
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Chemin vicinal tendant du bourg à la grande route de Bourg à Pont-d’Ain, projet de rectification : correspondance (1829).
            Chemin de Tossiat à Certines, projet de rectification : correspondance (1834-1835).
            Chemin vicinal dit de Jayr, projet de rectification : procès-verbal de commodo (1844).
            Chemin vicinal dit de la Vavrette, entretien : correspondance (1858).
            Chemin vicinal dit du Colombier, projet de rectification : annulation du projet, correspondance (1869).
            Chemin vicinal n°1, usurpation de chemin par le sieur Dumoulin : correspondance (1836).
            Chemin vicinal ordinaire n°4 allant de Mas Gruzin au Gaz du Soulier, élargissement : arrêtés préfectoraux, actes d’acquisition, enquête publique, plan, correspondance (1893-1894).
            Ponts, ponceaux et passerelles.
            1O8 · Dossier · an IV (1796)-1914
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
            Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
            Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
            Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
            Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
            Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
            Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
            Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
            Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
            Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
            Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
            Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
            Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
            Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).