entretien

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      entretien

        Termes équivalents

        entretien

          Termes associés

          entretien

            3 Descriptions archivistiques résultats pour entretien

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            M4 · Dossier · 1790-1973
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
            Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : traité de gré à gré, correspondance (1872-1877) ; reconstruction de la cabane : délibération (1874).
            Lavoir de Vacagnole, construction : délibération, devis estimatif, bordereau de prix, décompte des travaux, courrier (1908) ; agrandissement du lavoir de Crangeat : acquisition de terrain, acte de vente, rapport, arrêté préfectoral, devis (1908).
            Sanitaires publics et scolaires, transformation et création : devis, marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1973).
            Bâtiments communaux, travaux : correspondance générale (1790-1879).

            [1] « lance-mine » ou « mortier d’artillerie ». Pièce d'artillerie légère allemande.

            Route nationale 75 [1].
            O4 · Dossier · 1834-1975
            Fait partie de Fonds communal d'Attignat

            Alignement dans la traversée d’Attignat : arrêtés préfectoraux, correspondance (1834, 1839, 1863).
            Construction d’aqueducs : arrêtés préfectoraux, autorisations, arrêtés portant alignement, correspondance (1840-1853).
            Travaux d’aménagement, d’entretien, empierrement : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, permissions de voirie, correspondance (1841-1914, 1942-1948, 1966).
            Contravention à Joseph Marie Guillemot pour avoir paître ses vaches : arrêté préfectoral, courrier (1869).
            Règlementation de la circulation et institution de passage pour piétons : arrêtés préfectoraux (1974-1975).