entretien

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            École des garçons.
            4M2 · File · 1880-1887
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Projet d’agrandissement : projet, devis, plans aquarellés de l’état actuel et de l’état projeté [1], relations avec l’architecte, ajournement du projet, état de situation des travaux, métré de réception provisoire, correspondance (1880-1882, 1886-1887).
            Crépissage extérieur : devis estimatif, financement, correspondance (1884-1885).

            [1] Les plans concernent également la mairie, située au 1er étage du bâtiment.

            1O5 · File · 1865-1906
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Chemin vicinal ordinaire n°3, reconstruction d’un ponceau : autorisation préfectorale d’utiliser le bois provenant de la démolition de l’ancienne cure (1865).
            Chemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de Nanciat : dessins des ouvrages, plan du chemin desservi et de ses abords (1885).
            Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique : avant-métré, analyse des prix, devis, détail estimatif, plans, correspondance (1906).

            Utilisation de supports communs EDF/PTT : conventions (1965 1981-1984).
            Entretien de l’éclairage public : cahier des charges, délibération (1980).
            Vente de fil de cuivre et de métaux de récupération : tableaux récapitulatifs, adjudication, délibérations, états des stocks, correspondance (1950-1954, 1970-2007).
            EDF-GDF, construction d’une ligne électrique MT 20KV pour l’alimentation du poste de transformation H61 d’Aussiat sur les communes de Bény et de Villemotier : dossier d’exécution (1973) ; construction d’une ligne électrique MT entre Saint-Nizier-le-Bouchoux et Curciat-Dongalon : dossier d’exécution (1973) ; construction du poste H61 Le Bourg avec alimentation MT et raccordement BT et reprise de la dérivation MT du poste privé Le Moulin : dossier de demande d’autorisation de construire sur la commune de Servignat (1974).

            1M1 · File · 1840-1860
            Part of Fonds communal de Grièges

            Construction : acquisition d’un immeuble appartenant à Jean Gatheron, boulanger à Lyon, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, ordonnance royale autorisant l’acquisition et l’imposition extraordinaire, devis des réparations à effectuer, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, conventions, mobilier, plan, pièces comptables, correspondance (1840-1852).
            Réparations et travaux d’agrandissement du logement de l’instituteur et d’assainissement : estimation des réparations à effectuer, devis, cahiers des charges, financement, procès-verbaux d’adjudication, honoraires de l’architecte, reconnaissance des travaux réalisés, correspondance (1848-1850).
            Construction d’un puits et d’une pompe : devis descriptif, procès-verbal de reconnaissance des travaux, correspondance (1859-1860).

            Salle des fêtes.
            1M3 · File · 1951-1976
            Part of Fonds communal de Grièges

            Aménagement d’un local scolaire dans un local annexe : projet, financement, pièces contractuelles, plans, pièces comptables (1951-1953).
            Réfection : projet, financement, pièces contractuelles, compte-rendu de visite de la commission de sécurité, pièces comptables, correspondance (1972-1974).
            Réfection de la toiture de l’ensemble salle des fêtes-cantine : pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux (1976).

            Cimetière.
            2M4 · File · 1837-1912
            Part of Fonds communal de Grièges

            Réparations des murs de clôture : correspondance (1837).
            Réparations des murs : devis estimatif, soumission, correspondance (1882-1884).
            Translation du cimetière : projet, acquisition de terrains , actes notariés, emprunt, procès-verbal d’adjudication, affiche, plan, certificats de paiement, mémoire, décompte des travaux (1908-1912).

            1O7 · File · 1816-1886
            Part of Fonds communal de Grièges

            Droits de passage des communes de Grièges et de Crottet sur le chemin passant devant l’écluse du moulin de Nicolas Verne : demande de recherches de preuves dans les archives (1817).
            Droits de passage sur le chemin traversant la propriété de madame veuve Tardy de la Carrière : courrier (1818).
            Chemin vicinal dit de Châtel-Boudon, entretien : prestations, correspondance (1816-1819) ; évaluation cadastrale : lettre du préfet (1836) ; rétablissement comme chemin communal : correspondance (1848).
            Chemins ruraux n°2 et 13 dit de Champagne, projet de création d’un syndicat : rapport de l’agent-voyer cantonal, pétition, correspondance (1886).

            La Saône.
            3O3 · File · 1843-1967
            Part of Fonds communal de Grièges

            Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).

            Presbytère, cimetière.
            2M2 · File · 1836-1967
            Part of Fonds communal de Dommartin

            Presbytère. – Reconstruction du portail : correspondance (1836). Cimetière. – Aménagement d’un nouveau cimetière : délibérations, rapports de l’architecte, acquisition de terrain appartenant aux époux N., nivellement et clôture, plans, décompte définitif (1916-1924) ; construction d’un mur de clôture : marché de gré à gré, devis accepté (1967).

            Locaux scolaires.
            4M2 · File · 1910-1964
            Part of Fonds communal de Dommartin

            Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
            Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).

            Domaine des Pauvres filles.
            1Q12 · File · 1790-1920
            Part of Fonds communal de Dommartin

            Donation du domaine par François Ducloz aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : extrait du testament (an III).
            Aliénation à divers particuliers : rapport du géomètre, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan, pièce comptable, (1920).
            Gestion comptable : comptes des recettes et dépenses, arrêté préfectoral (1790, ans V-XIII, 1817, 1822, 1825, 1828-1829).
            Quittances, reçus (1790-1829).
            Location du domaine : baux à ferme, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, inventaire du bétail, saisie des récoltes, correspondance (1791, ans XI-XIII, 1807, 1816, 1818, 1820, 1827, 1839,1844-1845, 1881, 1890, 1896).
            Entretien et réparations : devis, réception des travaux (ans VII-VIII [1798-1799], 1831).

            Presbytère.
            2M3 · File · an XIII (1805) - 1906
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Acquisition : état des lieux du bâtiment à acquérir (an XIII).
            Réparations : correspondance (1854, 1864).
            Acquisition, appropriation et aménagement d’un nouveau bâtiment : acquisition et échange de terrains, projet, arrêtés préfectoraux, financement, procès-verbal d’adjudication, procès-verbal de réception des travaux, plans, factures, décompte des travaux, correspondance (1902-1906).

            Bâtiments scolaires.
            4M4 · File · 1940-1978
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).

            1O4 · File · 1831-1910
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Chemin de moyenne communication n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour, ouverture, travaux et entretien : arrêtés préfectoraux, permissions de voirie, conventions, correspondance (1845-1854).
            Chemin de grande communication n°2 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, ouverture, fixation du tracé et classement : arrêtés préfectoraux, liste nominative de souscription, indemnisation de riverains, correspondance (1831-1839) ; élargissement, alignement, travaux, vente et échange de terrains, entretien : actes, arrêtés préfectoraux, arrêtés portant alignement, permissions de voirie, indemnisations, correspondance (1840-1910).
            Chemin de grande communication n°48, élargissement : indemnisation des consorts Marchand : correspondance (1854-1856).
            Chemins de grande communication n°2 et d’intérêt commun n°26, entretien des chemins : rachat des contingents, rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1869-1871).

            1O5 · File · 1860-1870
            Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Fixation du tracé et ouverture : arrêtés préfectoraux, enquête publique, états estimatifs des terrains à acquérir et aliéner, rapports de l’agent voyer cantonal, emploi des prestations, plan des lieux, correspondance (1860-1870).
            Rétablissement de deux dessertes interceptées par le remblai du chemin d’intérêt commun n°26 : rapport de l’agent voyer cantonal, correspondance (1863-1864).

            Église.
            2M1 · File · 1810-1930
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Réparations à l’église et au presbytère : devis des travaux à exécuter [1], rôle de répartition de la somme imposée volontairement entre les propriétaires de la commune pour solder les travaux (1810, 1813).
            Réparations à l’église et au presbytère pour la conservation des édifices : devis des réparations (1840).
            Construction d’un clocher : devis estimatif des travaux, description sommaire des dimensions des principaux ouvrages, plan (1843, 1852, 1854).
            Pose d’un lambris : devis estimatif des travaux (1846).
            Réparations et construction d’une tribune : devis estimatif des travaux (1852).
            Construction d’un second clocher : devis et détail estimatifs [2], qualité et emploi des matériaux, devis supplémentaire, lithographie du tympan de l’entrée principale [3], financement, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, situations des travaux, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, correspondance (1859-1863).
            Réparations à l’église et au presbytère : devis estimatifs des travaux, soumission, correspondance (1872-1874).
            Réparations au clocher : devis estimatif des travaux, traité de gré à gré (1921).
            Restauration du clocher : devis estimatif, descriptif et série de prix, cahier des charges, emprunt, arrêté préfectoral, mémoires de travaux, correspondance (1929-1930).

            [1] Il manque la première page du document.
            [2] Le devis et détail estimatif décrit l’état actuel de l’église.
            [3] La lithographie est conservée dans un cadre sous verre.

            Presbytère.
            2M2 · File · 1834-1982
            Part of Fonds communal de Vandeins

            Construction d’un nouveau bâtiment : devis estimatif et descriptif, arrêté préfectoral autorisant une imposition extraordinaire de la commune, traité de gré à gré, plan [1], reconnaissance des travaux (1834-1835).
            Travaux dans les dépendances : soumission, reconnaissance des travaux (1872-1873).
            Réparations de la toiture : devis estimatif et soumission (1882).
            Réparations : devis estimatif des travaux (s.d.).
            Projet d’aménagement d’une salle de réunion : avant-projet, délibérations, devis estimatifs, plans, correspondance (1981-1982).

            1O11 · File · 1852-1957
            Part of Fonds communal de Chaley

            Taxe des prestations et taxe vicinale : rôle de taxe, registres des déclarations (1893-1905).
            Service vicinal, entretien des chemins : états des travaux (1852-1884) ; budgets, rapports, tableaux des chemins, décomptes, correspondance (1872-1953).
            Projet de groupement des communes de la circonscription de Saint-Rambert en syndicat (1941).
            Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Saint-Rambert : décomptes des travaux, pièces comptables, correspondance (1953-1957).

            Édifices publics.
            1M1 · File · 1849-1927
            Part of Fonds communal de Montceaux

            Mairie-école, construction : décret autorisant la commune à s’imposer extraordinairement (1849) ; réparations : convention de travaux, factures, délibération, correspondance (1924-1927).
            Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule : emprunt, adjudication, avant-métré et estimatif, devis et cahier des charges, avis de l’ingénieur des Ponts et chaussées, actes d’engagement, plan du projet, décompte des travaux, délibération, correspondance (1884-1886).
            Monument aux morts, souscription pour son érection (après 1918).

            Église et presbytère.
            2M1 · File · 1816-1939
            Part of Fonds communal de Montceaux

            Réparations de la cure et de l’église : lettre (1816).
            Agrandissement et reconstruction de l’église : procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, cahier des charges, plan du dôme, certificats d’acompte, correspondance (1844-1848, 1863-1866).
            Installation d’une horloge au clocher : traité de gré à gré, devis, correspondance (1928-1929).
            Presbytère, réparations (1830) ; construction d’un mur de clôture : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1854) ; réparations de la toiture : marché de gré à gré, facture (1935-1937).
            Dégâts causés à l’église suite au sinistre du 5 octobre 1939, expertise : mémoire (1939).

            1O3 · File · 1842-1909
            Part of Fonds communal de Montceaux

            Construction et réparation : actes d’engagement, adjudication, cahier des charges, dossiers d’exécution, rapports de l’agent voyer, arrêté préfectoral, correspondance.

            Ouvrages d’art. – Ponts.
            1O3 · File · 1838-1935
            Part of Fonds communal du Plantay

            Construction d’un pont sur le Renon : cahier des charges, procès-verbal de reconnaissance, plans aquarellé et métré (1838-1839).
            Construction d’un pont sur le Renon sur le chemin de la Contentinière : devis estimatif (1891).
            Réfection d’un pont mitoyen avec Villars-les-Dombes : devis (1935).

            1M2 · File · 1905-1981
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Poids public, construction au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, délibération, marchés de gré à gré, réception des travaux, plans, décompte des ouvrages exécutés, dessins de l’appareil de pesage (1905) ; réparations : estimation financière (1912).
            Monument aux morts, construction : devis estimatif, financement, contrats avec les entrepreneurs, procès-verbal de vérification, plan, croquis sur calque pour la construction d’un mur de clôture avec grille, reçus, factures, décompte des travaux, correspondance (1920-1922).
            Salle de réunions, construction : remploi des matériaux provenant de la démolition d’une partie du château de Saint-Bénigne, rapport et devis descriptif, devis estimatif, série de prix, cahier des charges, adjudication des travaux, délibérations, marchés de gré à gré, plan, décompte général, correspondance (1923) ; rapport de visite du SDIS (1972) ; demande de travaux (1981).
            Terrain de sports, aménagement : acquisition de terrain, acte notarié, délibération, plan (1971-1974).
            Bâtiments communaux, travaux et réparations : devis, marché de gré à gré, délibérations (1925, 1955).

            1O4 · File · 1854-1956
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
            Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
            Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
            Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
            Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
            Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).

            Ponts, ponceaux et aqueducs.
            1O5 · File · 1826-1889
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Construction d’un ponceau sur le bief de Vial et réparations des chemins et ponceaux partant du moulin de la Besace : état des dépenses, correspondance (1826).
            Reconstruction du pont du moulin de la Besace : correspondance (1828).
            Construction de deux ponts sur le bief des Broubes et au hameau de Bailleboeuf : devis estimatif, plans (1829).
            Reconstruction et réparations des ponts sur la chaussée dite de Haute-Serve : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1834-1836).
            Construction de deux ponceaux sur le chemin vicinal allant de Pont-de-Vaux à Saint-Jean-sur-Reyssouze : facture, correspondance (1837, 1842).
            Reconstruction d’un pont entrainé par les eaux de la Reyssouze : correspondance (1841).
            Construction de deux aqueducs sur des chemins vicinaux : permission de voirie, correspondance (1856-1857).
            Construction du pont de la Besace : correspondance (1863).
            Construction d’un aqueduc par le sieur Bouilloux sur le chemin d’intérêt commun n°34 : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1868, 1870).
            Démolition d’un pont en mauvais état sur le chemin vicinal ordinaire n°1 : correspondance (1869).
            Réparation du garde-corps du pont de la Haute-Serve : correspondance (1889).

            1R2 · File · 1855-1980
            Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Sou des écoles : correspondance (1881) ; concours de tir : liste des lots et des vainqueurs (s.d.).
            Visite médicale des enfants pour la lutte contre la tuberculose, vote d’une subvention : délibération (1947).
            Frais de chauffage dans les écoles : remboursement, correspondance (1856, 1860-1869).
            Mobilier scolaire et archives : inventaires (1899, [1960-1969]) ; acquisition et entretien : délibérations, factures (1855-1856, 1863-1952, 1980).
            Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-1979).
            Cantine scolaire : statuts de la société (1955) ; comptabilité : livres de compte, factures, reçus (1921-1954) ; inventaire du matériel (s.d.) ; location du bâtiment : convention, délibération (1954).
            Enseignement postscolaire : participation financière (1956-1969).
            Ramassage scolaire (1963-1979).
            Bibliothèque scolaire et populaire, acquisition d’ouvrages et inventaires : catalogue des livres, liste, facture, correspondance (1863, 1868, 1871, 1880-1898).

            Presbytère.
            2M2 · File · 1820-1853
            Part of Fonds communal d'Illiat

            Acquisition de l’ancien presbytère : acte notarié, paiement des frais, imposition extraordinaire, devis des réparations à faire, correspondance (1820-1834, 1837).
            Chambre du presbytère : demande du Conseil municipal pour son utilisation en tant que salle de réunion et de dépôt des archives communales, réponses du sous-préfet, (1826-1827).
            Réparations au presbytère : quittances, correspondance (1834).
            Réparations au mur et au puits du presbytère : correspondance (1853).

            1O2 · File · 1838-1898
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Route royale n°79 : copie de plan de la traverse du Logis Neuf (1843).
            Chemin de grande vicinalité n°25, ouverture et tracé par l’allée du château de Loriol, travaux de prestations : arrêté préfectoral, correspondance (1838-1842) ; souscription en argent de M. le baron de Meillonnas : conclusions du préfet, correspondance (1852).
            Construction du pont du Bourg, du pont de Mallet et du pont de Seillon : devis estimatifs, correspondance (1849-1851).
            Chemin de grande vicinalité n°26, réparation du pont de l’étang Berchoux suite au débordement des eaux de l’étang : procès-verbal de délit de voirie, rapport, état des dépenses engagées, correspondance (1852-1853).
            Reconstruction du pont Crozet sur le bief de Corian, traversant le chemin n° 35 près du Bourg : état des travaux, mémoires des travaux, factures, reçus (1854-1855).
            Construction du pont sur le bief de Corian traversant le chemin de petite vicinalité n°1 : procès-verbal de conférence (1877), état des dépenses (1880).
            Reconstruction du pont de Corian sur le bief de Corian : procès-verbal de la commission de travaux, devis, plan, facture (1891-1893).
            Construction d’un pont sur le Corrion traversant le chemin rural du Corrion : devis, dessins, avant-métré, bordereau des prix, détail estimatif (1892).
            Pont sur le bief de Chevalqueue construit par les Hospices de Bourg, remise en état : correspondance (1898).

            1O10 · File · 1936-1980
            Part of Fonds communal de Confrançon

            Entretien des chaussées, travaux : rapport de l’ingénieur, devis, bordereau des prix, avant-métré, soumission, réception des matériaux, délibération, correspondance (1936-1937).
            Gestion des voies et travaux de remise en état, relations avec les partenaires [1] : concours du service des Ponts et chaussées et de la DDE, arrêté de constitution et de dissolution du syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, adhésion au syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Montrevel, programmes des travaux, budgets, rapports de l’ingénieur, plan, pièces comptables, instructions, correspondance (1952-1980).
            [1] Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, Syndicat intercommunal de cylindrage de Montrevel, District rural de Montrevel

            Forêt communale.
            2N2 · File · 1942-1982
            Part of Fonds communal de Lent

            Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.

            [1] Office national des forêts

            Église.
            2M1 · File · 1808-1893
            Part of Fonds communal de Journans

            Enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc. : réponses adressées au préfet (1808).
            Reconstruction du clocher : correspondance (1821-1823).
            Construction du clocher : devis descriptif, cahier des charges, arrêté préfectoral, rapports d’observations de l’architecte, litige avec l’entrepreneur concernant des malfaçons, signification, correspondance (1840-1845).
            Réparations au clocher : correspondance (1857).
            Réparations à la toiture de l’église et à la chapelle Saint Valérien : correspondance (1858).
            Réparations au clocher : correspondance (1866-1867).
            Réparations à la toiture du clocher : devis estimatif, soumissions, délibérations, décompte de l’architecte, mémoires des travaux effectués, correspondance (1891-1893).

            3N3 · File · 1855-1898
            Part of Fonds communal de Journans

            Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
            Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
            Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
            Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
            Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).

            1M1 · File · 1837-1878
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Construction : autorisation d’imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, soumissions, ameublement, plan, correspondance (1837-1843).
            Pose de tuyaux de descente et d’une cuvette : notification de subvention (1852).
            Réparations : notification de subvention, décompte des travaux (1853).
            Agrandissement : correspondance (1856).
            Aliénation et vente aux enchères [1] : procès-verbal estimatif, arrêté préfectoral, délibération, avis d’enquête commodo et incommodo, correspondance (1878).

            [1] Le produit de cette vente a servi à financer la construction du nouveau bâtiment.

            Bureau de poste.
            1M3 · File · 1904-1927
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Création à la gare : projet, facture (1904).
            Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
            Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
            Réparations : délibération (1927).

            Presbytère.
            2M3 · File · 1792-1916
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Réparations : procès-verbal d’adjudication, requête, pétition, rapport des ouvrages exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1792-an III, ans IX-X).
            Acquisition d’un jardin pour le presbytère : ordonnance royale, ratification de la vente d’un jardin et d’un pavillon par Marie Pierrette Nalès née Ballet (1820-1823).
            Réparations : lettre d’Anthelme Berrod, curé de Tossiat, subvention, mémoires des travaux effectués, factures, correspondance (1841-1845).
            Réparation de la toiture et restauration des appartements : devis estimatif, délibération, factures, correspondance (1864-1866).
            Réparations : correspondance (1869, 1871).
            Bûcher du presbytère, démolition : procès-verbaux de constat et de démolition, facture (1892-1893) ; construction d’un nouveau bûcher : arrêté préfectoral, devis estimatifs, rapport sur l’aliénation d’un terrain appartenant à la fabrique d’église, soumissions, plans (1895-1896).
            Appropriation : devis estimatif, correspondance (1908-1909).
            Réparations : mémoire des travaux (1916).

            Fontaines.
            3N1 · File · 1829-1921
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Fontaines publiques, construction de deux fontaines : état estimatif, arrêté préfectoral d’imposition extraordinaire, correspondance (1829-1831, 1835) ; réparations : financement, plan, devis, factures, réclamation du sieur Blatrix, correspondance (1850, 1855, 1862-1866, 1869-1871) ; détournement des eaux d’une fontaine : réclamation et demande d’Étienne Juilland (1879) ; reconstruction de la conduite des fontaines : état des dépenses, correspondance (1890-1893) ; réfection de la canalisation et extension du réseau de distribution : avant-projet, avant-métré, cahier des charges, projet, délibérations, rapport de l’architecte, financement, listes des souscripteurs, servitudes de passage, procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, marché de gré à gré, ordres de service, procès-verbal de réception des travaux, projet de concession d’eau potable avec la société de fromagerie, réclamation de Clément Barrachin au sujet d’une concession d’eau, plans, décompte et mémoires des travaux, correspondance (1901-1905) ; entretien (1910, 1921).
            Fontaine de la porte de la ville, déplacement : réclamations des habitants, réinstallation à son emplacement d’origine, correspondance (1871).
            Fontaine du hameau de Mulaty, construction : acquisition de l’emplacement, liste des souscripteurs, délibérations, servitude de passage, plan, correspondance (1876-1878) ; régulation du trop-plein : prise en charge des frais par Eugène Crétin, facture, correspondance (1895-1899).
            Fontaine de la place publique : plan (1863) ; trop-plein : réclamation de Melcior Bréchet, ancien notaire, correspondance (1878).
            Fontaine Saint Jean, adjudication du trop-plein : procès-verbal (1897).
            Fontaine de la mairie, trop-plein du bac : délibération (1907).
            Borne-fontaine de Mas-Ballet, construction d’un abreuvoir : délibération (1921).

            Puits commun.
            3N2 · File · ans VI-X (1798-1802)
            Part of Fonds communal déposé de Tossiat

            Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).

            Ponts.

            Réparation du pont de Jons à Grièges : devis estimatif des travaux, plan, correspondance (1865-1866).
            Rive gauche du bras gauche de la Veyle, démolition de l’aqueduc dallé de la Guillatière et construction d’un pont à deux archives plein cintre : projet, plan, correspondance (1867).
            Rive gauche du bras gauche de la Veyle, reconstruction du pont de la Guillatière à Grièges et élargissement des fossés des prés Lecourt : estimation des travaux, soumission, plans, pièces comptables, correspondance (1879).

            Église.
            2M1 · File · 1826-1890
            Part of Fonds communal de Pouillat

            Réparations [1] : délibération, devis des travaux à exécuter, correspondance (1826-1827, 1832).
            Réparations aux édifices du culte : devis descriptif et estimatif, soumission, correspondance (1861-1862).
            Pose de vitraux : correspondance (1863).
            Restauration : projet, résumé du devis, avant-métré, procès-verbal d’adjudication, financement, réception des travaux, arrêté préfectoral, plan calque, correspondance (1886-1890).
            Réparation de la couverture de l’église : correspondance (1889).
            Vente des débris provenant de l’église restaurée : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1890).

            [1] Les travaux sont entrepris en prévision de l’érection de l’église en chapelle vicariale (voir aussi 1P1).

            Presbytère.
            2M2 · File · 1817-1878
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Acquisition et réparations : états des réparations à effectuer, correspondance (1817-1818).
            Réparations : correspondance (1821, 1824, 1827, 1834).
            Reconstruction : constat sur l’état de délabrement du presbytère, devis estimatif des travaux à effectuer, plan du projet, imposition extraordinaire, emprunt, soumissions d’entreprises, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, suivi du chantier, états de situations du chantier, malfaçons, découverte de pièces d’or anciennes dans le vieux presbytère, vérification et réception des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance (1861-1867).
            Réparations et réélévation du mur sud : délibération, mémoire de travaux, plan, quittance (1878).

            4M3 · File · 1893-1976
            Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

            Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et à l’appropriation des logements des instituteurs et institutrices adjoints : projet, plans du projet, devis estimatif, emprunt, délibérations, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, contrat conclu avec l’entrepreneur, mémoires des travaux effectués, correspondance (1893-1894).
            Travaux d’agrandissement et d’appropriation : acquisition d’un terrain appartenant à A. L. pour l’agrandissement des dépendances de l’école des garçons, acte d’acquisition, extrait du plan cadastral, arrêté préfectoral, projet, plans du projet, rapport, devis estimatif et descriptif, série de prix, subventions, emprunt, soumissions des entreprises, procès-verbal d’adjudication, surveillance des travaux, réception des travaux, décompte général et mémoires des travaux, correspondance (1905-1914).
            Réparations : financement, réception des travaux, factures, correspondance (1953-1955, 1957).
            Installation du chauffage central : devis, réception provisoire des travaux, demande d’attribution de fuel (1975-1976).