Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1968-1982 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Aménagement du réseau et construction d’un réservoir de 200 m3 : projet, concours Génie rural, autorisations de passage en terrains privés, financement, projet d’exécution, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1968-1972).
Hameau de Grésin, réfection du réseau d’eau : avant-projet, projet, acquisition de terrain , acte notarié, arrêté préfectoral, financement, appel d’offre, pièces contractuelles, avenant, autorisations de passage, réception des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance(1972-1976).
Hameau de Longeray, renforcement du réseau d’alimentation : avant-projet détaillé, concours DDE et DDAF , financement, appel d’offre, pièces contractuelles, promesses de concession de tréfonds, plans, certificats de paiement, factures, correspondance (1981-1982).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
DDE : Direction départementale de l’équipement.
DDAF : Direction départementale de l’agriculture et de la forêt