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        5 Descriptions archivistiques résultats pour enseignement

        Écoles primaires communales.
        1R1 · Dossier · 1835-1981
        Fait partie de Fonds communal de Béréziat

        Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
        Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 (1912) ; listes nominatives des élèves de Saint-Jean-sur-Reyssouze fréquentant l’école de Béreyziat (1949-1962).
        Admission gratuite et instruction des enfants indigents : liste nominative, instructions, correspondance (1851-1869).
        Abaissement de l’âge d’admission : correspondance (1959, 1966).
        Carte scolaire, fermeture de la 2ème classe à l’école des filles : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1959) ; fermeture de la 2ème classe mixte : relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1973-1975) ; réouverture de la 2ème classe mixte : délibération, relations avec la Préfecture de l’Ain, correspondance (1978-1980).
        Personnel enseignant et administratif, nomination d’instituteurs et de directeurs : notifications, procès-verbal d’installation (1860, 1948, 1963-1981) ; création et rétablissement de postes d’adjoints : notifications, délibérations, correspondance (1884-1887, 1932) ; traitement : délibérations, correspondance (1854-1894).
        Mobilier et archives de l’école des garçons : inventaire (1885).
        Organisation scolaire : fixation des jours de congés et changement des heures de classe, délibérations (1883, 1889, 1922).
        Instruction des filles : correspondance (1851, 1868).
        Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1981).
        Commission scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1882-1920).

        [1] Direction départementale de l’éducation nationale.

        Écoles primaires communales.
        R1 · Dossier · 1834-1989
        Fait partie de Fonds communal d'Attignat

        Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
        Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
        Instituteurs et institutrices, nomination : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, correspondance (1867-1984) ; traitement : états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, délibérations, correspondance (1857-1902) ; affaire contre M.-F. P. et Y. L., institutrices, concernant l’indemnité des instituteurs : jugements, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance (1982-1989).
        Inspection académique de l’Ain : rapports annuels, statistiques (1860-1882), bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] (1969-1982).
        Carte scolaire et fonctionnement des écoles : ouverture et fermeture de classes, correspondance générale avec la Préfecture et l’Inspection académique (1834-1933, 1955-1971).
        Laïcisation de l’école des filles : arrêté préfectoral, correspondance (1895-1897).
        Archives, fournitures et mobilier scolaires : inventaires, subventions, procès-verbal de récolement du mobilier de classe, du musée scolaire et du mobilier de l’instituteur adjoint, soumission, factures, correspondance (1863-1882).
        Bibliothèque scolaire : états de situation et état numérique de la bibliothèque et de la caisse, concessions de livres (1870-1903), registres d’entrée et de sortie des livres prêtés [2] (1875-1898).
        Sou des écoles : statuts (1900).
        Caisse des écoles (1941-1943).
        Création du regroupement pédagogique des écoles du Bourg et de Crangeat (1981).

        Écoles primaires communales.
        1R1 · Dossier · 1843-1982
        Fait partie de Fonds communal de Confrançon

        Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
        Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
        Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
        École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
        Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
        Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
        Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
        [1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.