Zone d'identification
Cote
1K7
Titre
Élections socioprofessionnelles.
Date(s)
- 1908-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1947-1962).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1949-1980).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- procès-verbal d'élection
- liste électorale
- liste d'émargement
- liste nominative
- économie » entreprise » organisation professionnelle » chambre consulaire
- société » protection sociale » sécurité sociale » société mutualiste
- justice » organisation judiciaire » juge » prud'homme
- déclaration
- société » protection sociale » sécurité sociale » organisme de sécurité sociale
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Chambre de commerce et d’industrie (Ain) (Sujet)
- Chambre de métiers et de l’artisanat (Ain) (Sujet)
- Chambre départementale d’agriculture (Ain) (Sujet)
- France. Tribunal paritaire des baux ruraux (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- Centre national de la propriété forestière (France). Centre régional (Rhône-Alpes) (Sujet)
- Mutualité sociale agricole (Ain) (Sujet)