Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1908-1982 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979) [1].
Chambre des métiers : listes électorales (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1955-1980).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1955-1962).
[1] Premières années lacunaires.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- opinion » élection » élection sociale » élection professionnelle
- liste électorale
- liste nominative
- liste d'émargement
- déclaration
- justice » organisation judiciaire » juge » prud'homme
- économie » entreprise » organisation professionnelle » chambre consulaire
- société » protection sociale » sécurité sociale » société mutualiste
- société » protection sociale » sécurité sociale » organisme de sécurité sociale
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Chambre de commerce et d’industrie (Ain) (Sujet)
- Chambre de métiers et de l’artisanat (Ain) (Sujet)
- Chambre départementale d’agriculture (Ain) (Sujet)
- Mutualité sociale agricole (Ain) (Sujet)
- Centre national de la propriété forestière (France). Centre régional (Rhône-Alpes) (Sujet)
- France. Tribunal de commerce (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- France. Tribunal paritaire des baux ruraux (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)