Zone d'identification
Cote
1O12
Titre
Eau potable. – Adduction et distribution.
Date(s)
- 1866-1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Projet de construction de deux aqueducs pour l’irrigation des champs de L. C., charpentier au lieudit Les Communes : demande individuelle (1866).
Construction d’un aqueduc d’irrigation au lieudit Mépillat : demande individuelle de P. O. (1876).
Construction d’aqueducs : avis et rapports de l’agent-voyer cantonal (1885-1886).
Syndicat intercommunal des eaux de la basse Reyssouze, adhésion de la commune et de Pont-de-Vaux : arrêtés préfectoraux (1968-1969) ; autorisation de passage valant promesse de concession de tréfonds (1973) ; fonctionnement : comptes rendus de réunion, travaux d’adduction d’eau potable, pétition, financement, délibérations, correspondance (1968-1979) ; plans du réseau communal et plans parcellaires (s.d.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » eau potable
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- équipement » immobilier » construction
- rapport
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- adhésion
- administration » finances publiques » domaine public » servitude
- procès-verbal de réunion
- pétition
- plan
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) » Mépillat (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) » Les Communes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pont-de-Vaux (Ain, France)