éducation et sciences

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      éducation et sciences

      Termes équivalents

      éducation et sciences

        Termes associés

        éducation et sciences

          14 Descriptions archivistiques résultats pour éducation et sciences

          1N1 · Dossier · 1890-1982
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
          Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
          Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
          Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
          Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
          Vente de terrains aux consorts M. (1979).
          Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).

          Écoles primaires communales.
          1R1 · Dossier · 1833-1982
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Conseil académique de l’Ain : désignation des délégués cantonaux (1851).
          Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, arrêté préfectoral, correspondance (1834, 1840, 1843, 1846-1848).
          Commission scolaire : désignation des membres (1888).
          Fonctionnement de l’instruction primaire : sondage sur l’état de l’enseignement primaire : instruction, tableau (1834) ; admission d’un enfant épileptique : courrier (1857) ; cours d’adultes (1868-1869) ; admission d’enfants de communes voisines (1881) ; mise en place de maîtresses de couture dans les écoles mixtes de la Galope et de Montdésert (1898).
          Carte scolaire, ouverture et fermeture de classes : création d’une école de filles et mise en place d’une institutrice (1880-1881) ; création et suppression d’une classe enfantine (1883-1888) ; transformation de l’école de garçons à une classe et de l’école de filles à 2 classes en une école mixte à 3 classes : arrêté rectoral (1971).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, états de fréquentation des élèves pour servir au traitement des instituteurs, suspension, états des indemnités de résidence, logement de fonction, frais de chauffage des écoles, instructions, correspondance (1833-1923, 1975).
          Gratuité des enfants indigents : listes nominatives, listes supplémentaires, attribution d’aides, notifications, instructions, correspondance (1848-1879).
          Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN [1] : bulletin de visite (1982).
          Mobilier et équipement matériel scolaire, élaboration de l’inventaire : inventaires des écoles des garçons, des filles et de l’école de la Galope (1886, 1890, 1898) ; acquisition : attribution d’aides, correspondance (1856, 1882, 1887, 1889-1890).
          Regroupement pédagogique intercommunal (RPI) de Curciat-Dongalon/Saint-Nizier-le-Bouchoux, création : protocole (1979).
          Distribution de lait et de sucre dans les écoles : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, délibérations, factures, instructions, correspondance (1955-1966).

          4M3 · Dossier · 1884-1956
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
          École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
          École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).

          École de garçons.
          4M1 · Dossier · 1874-1962
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe et des dépendances : projet, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, soumissions, plans, correspondance (1874-1875).
          Aménagement du logement du directeur : délibération, cahier des charges, devis estimatif et bordereau de prix, mémoire des travaux, correspondance (1947-1948).
          Agrandissement, surélévation et aménagement d’un logement au-dessus de la salle de classe en construction : projet, délibérations, adjudication, affiche, soumissions, marchés de gré à gré, avenants, décomptes des travaux, correspondance (1948-1949).
          Inauguration : déroulé de la cérémonie, réponses (1950).
          Réfection des toitures du groupe scolaire : arrêté de subvention (1952-1953).
          Réparations et transformation : traités de gré à gré, délibérations, pièces comptables, correspondance (1959-1962).

          École de filles située au bourg.
          4M2 · Dossier · 1881-1888, 1956
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : acquisition d’un terrain appartenant au sieur Pariset, procès-verbaux descriptif et estimatif, cahier des charges, projet, modifications du Conseil municipal apporté au projet initial, financement, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, réception des travaux, délibérations, plans, honoraires, factures, décomptes des travaux, correspondance (1881-1888).
          Réparations consistant en la reconstruction du mur de clôture côté sud : devis estimatif, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, délibération (1956).

          Bâtiments scolaires.
          4M4 · Dossier · 1940-1978
          Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).