éducation et sciences

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      éducation et sciences

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        éducation et sciences

          333 Archival description results for éducation et sciences

          M2 · File · 1905-1979
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Construction : acquisition d’une maison d’habitation appartenant à Claudine Greffet veuve Vernay, acte de vente, arrêté préfectoral, rapports, devis estimatif et descriptif mobilier scolaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, décompte général, correspondance (1905-1907).
          Nivellement aux abords de la mairie-école : devis estimatif, bordereau de prix (1908).
          Construction d’un mur de clôture et de canalisations : bordereau de prix, mémoire descriptif, plan des lieux (1910).
          Aménagement et création d’appartements : plans (1970).
          Installation du chauffage central : délibérations, marché de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1973).
          Travaux de réfection (1979).

          École des filles.
          M12 · File · 1863-1964
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Acquisition de mobilier : devis estimatif, courrier (1863).
          Installation provisoire dans l’ancien presbytère : correspondance (1907).
          Travaux d’appropriation : devis descriptif et estimatif, cahier des charges, emprunt, soumissions, décompte des travaux, correspondance (1912-1913).
          Grosses réparations (1962-1964).

          Bâtiments scolaires.
          M14 · File · 1856-1981
          Part of Fonds communal d'Attignat

          École maternelle : travaux d’aménagement : délibérations, devis, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972) ; installation du chauffage central : délibérations, devis, pièces contractuelles, plans, pièces comptables, correspondance (1974-1981).
          Cantine scolaire, installation du chauffage central : plan (1977).
          École du bourg, amélioration de l’éclairage de deux salles de classe (1974-1975) ; travaux d’isolation dans les écoles du bourg (1981).

          École.
          M7 · File · 1905-1948
          Part of Fonds communal de Courtes

          Appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine : projet, délibérations, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport, financement procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoires et décomptes des travaux effectués, correspondance (1905-1911).
          Installation d’une pompe électrique : marché de gré à gré (1939).
          Reconstruction du préau et d’un bûcher : délibérations, rapport, emprunt, procès-verbaux d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoire des travaux effectués, décompte des travaux, correspondance (1947-1948).

          Cantine scolaire.
          4M3 · File · 1923-1926, 1959
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques : projet, délibérations, cahier des charges, devis estimatif et descriptif, rapport descriptif, série de prix, emprunt, arrêté préfectoral de subvention, procès-verbal d’adjudication, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, plan, décompte général (1923-1926) ; réfection du plafond de la cantine : demande du bureau de la cantine scolaire (1959).

          Constructions scolaires.
          4M4 · File · 1874-1985
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Projet de construction d’une école supplémentaire [1] : avant-métré et devis estimatif, plan (1874).
          École communale, installation du chauffage central : avant-projet, subvention, maîtrise d’œuvre, devis, pièces contractuelles, avenant, procès-verbal de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1981-1985).
          Écoles communales, entretien : délibérations, correspondance (1932, 1946, 1951).

          [1] Projet abandonné.

          1N5 · File · 1808-1960
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Location d’une maison appartenant à Joseph Borjon pour le logement du desservant : conventions, rôles des sommes dues par hameau, plan du bâtiment avec les travaux à effectuer pour en faire le presbytère de la commune, correspondance (1808-1813, 1816).
          Amodiation de la charrière [1] communale de la prairie de Chamerande : baux, arrêté préfectoral, correspondance (1808-1829).
          Location d’une maison pour servir d’école des filles et de logement des institutrices : baux, délibérations, correspondance (1869, 1893, 1897-1900).
          Location verbale d’une maison située au hameau de Ternant pour le logement provisoire des institutrices : déclaration (1903).
          Location du presbytère : baux, avenant, délibérations, demande de renouvellement de bail, correspondance (1907, 1915, 1917-1919, 1925-1926, 1931, 1936, 1937, 1947, 1949, 1955-1956).
          Location de deux parcelles de terrain dit Pré Chapelle et Vigne de la cure : baux, délibérations (1931, 1938, 1944, 1948, 1950-1951, 1953, 1960).

          1R4 · File · 1819-1956
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Enseignement privé, école des filles : prolongation de l’autorisation (1901) ; situation des écoles congrégationnistes : questionnaire d’enquête (1902).
          École d’accouchement, admission : lettre (1819).
          Cours d’adultes : création, délibérations, correspondance (1884-1895).
          Œuvre du trousseau : subventions (1913-1914).
          Enseignement postscolaire agricole et ménager : délibérations (1955-1956).

          Mairie-école.
          1M1 · File · 1844-1894
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Construction : acquisition d’un emplacement pour le bâtiment, projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, malfaçons, plans, honoraires, factures, correspondance (1844-1859).
          Réparation : avant-métré estimatif, cahier des charges procès-verbal d’adjudication, mémoire des travaux (1894).

          1N1 · File · 1890-1982
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Vente d’arbres (1890, 1894, 1920-1921).
          Vente aux enchères publiques de peupliers situés en bordure du chemin d’intérêt commun n°6 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint-Amour au lieudit Puseret : rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, délibération (1914).
          Vente aux enchère publiques de l’ancien presbytère (1905).
          Acquisition d’un immeuble avec dépendances à J.-M.R. et vente aux enchères des matériaux de l’ancienne maison (1912-1914).
          Vente aux enchères publiques de l’ancienne école de la Galope et de ses ruines (1952-1955).
          Vente de terrains aux consorts M. (1979).
          Échange de terrains avec la SAFER Savoie-Bourgogne (1982).

          1R2 · File · 1953-1977
          Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

          Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, devis, factures, délibérations, correspondance (1953-1965). Œuvres scolaires. – Restauration scolaire, enquête sur la situation des restaurants d’enfants : questionnaire d’enquête (1977) ; transport scolaire : attribution de subventions, plan, correspondance (1957-1966).

          D11 · File · 1837-1957
          Part of Fonds communal de Courtes

          Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).

          F5 · File · 1842-1982
          Part of Fonds communal de Courtes

          Recensement général agricole : désignation de l’enquêteur communal, fiches communales (1955, 1972).
          Inventaire communal (1979-1980).
          Liste des agriculteurs (s.d.).
          Exploitations agricoles : fiches individuelles [années 1960-1970].
          Calamités agricoles, grêle, intempéries et sécheresse : récapitulatifs des déclarations, attribution de secours, correspondance (1842, 1847, 1962, 1964, 1976-1977).
          Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1968-1982).
          Apprentissage agricole : déclaration (1953).
          Demandes préalables d’autorisation d’exploiter (1979-1982).
          Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête (1959).

          Maison commune.
          1M1 · File · 1866-1888
          Part of Fonds communal de Vandeins

          Construction : procès-verbal descriptif et estimatif de la parcelle de terrain à acquérir pour l’emplacement, devis, état des travaux effectués, travaux supplémentaires, chute du haut du mur, plan de l’emplacement, factures, correspondance.

          Mairie-école.
          1M1 · File · 1843-1979
          Part of Fonds communal de Journans

          Acquisition de la maison commune : correspondance (1843).
          Améliorations de la maison d’école : correspondance (1875).
          Réparations : devis estimatif, financement, mémoires des travaux effectués (1883, 1892, 1899).
          Réparations du mur de clôture du verger de l’école : devis estimatif, cahier des charges, financement, délibération, correspondance (1903-1905).
          Aménagement de la mairie et création d’une seconde classe primaire dans un bâtiment existant : acquisition de la maison Jacquet, acte notarié, promesses de vente, évaluation foncière, délibérations, projet, avis sur la sécurité du SDIS, financement, pièces contractuelles, chauffage et mobilier de l’école, plans, factures, correspondance (1977-1979).

          1M2 · File · 1873-1891, 1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Construction d’une mairie et d’une école des deux sexes : acquisition de terrains appartenant à Eugénie Romant et aux héritiers de Joseph Aristide Chevillotte, arrêté préfectoral, promesse de vente, projet, devis estimatif, subvention, emprunt, souscription, imposition extraordinaire, soumissions, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans [1], correspondance (1873-1880).
          Réparations à la maison commune et au logement de l’instituteur : devis, factures, correspondance (1890-1891).
          Transformation de la salle de réunion : devis estimatif, plan (1937).

          1R1 · File · an IX (1801)-1938
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Comité local de surveillance de l’instruction primaire : désignation des membres (1834-1849).
          Commission municipale scolaire : nomination des membres, extraits des registres des délibérations (1888-1912).
          Enquête sur l’école de garçons et des filles : questionnaires d’enquête sur l’état du local et du mobilier (1862).
          École des filles, création : instruction, correspondance (1854-1861).
          Fonctionnement : acquisition de mobilier et de fournitures, rétribution scolaire, instructions, correspondance (an IX-1917) ; modification des heures de classe : correspondance (1853-1854).
          Gratuité pour les enfants indigents : admission, fournitures scolaires, listes des élèves, correspondance (1832, 1847-1876, 1879, 1896-1899).
          Fournitures et mobilier scolaires : subventions, factures, correspondance (1853-1922 1935-1938).
          Caisse des écoles : statuts, délibération (1882, 1925).
          Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, logement de fonction, listes des élèves fréquentant l’école, correspondance (1833-1921, 1934) ; logement de fonction, location : bail, loyer, correspondance (1850-1874) ; demande de changement de l’institutrice : délibération (1918).
          Obtention d’un diplôme de bachelier de lettres par Jean Marie Eugène Crétin : notification (1900).
          Bibliothèque scolaire populaire de Tossiat : création, délibération, acquisition d’ouvrages, subventions, listes des fournitures pour les élèves indigents, instructions, correspondance (1853-1909).
          Ouvrage imprimé : Le Petit Provincial n°46 (1921).

          FRAC01188-12W · Fonds · 1975-2004

          La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.

          Untitled
          1M2 · File · 1904-1911
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Construction d’une mairie et d’une école de garçons : rapport de l’architecte, procès-verbal estimatif du terrain à acquérir, procès-verbaux d’adjudication, devis, délibérations, financement, acquisition de mobilier, plans, factures.

          École des garçons.
          4M1 · File · 1883-1903
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Projet de construction de préaux à l’école des garçons et acquisition de mobilier scolaire pour les deux écoles : devis estimatifs, métré de réception, correspondance (1883-1884).
          Construction de murs de clôture : devis estimatif, procès-verbal de réception, délibérations, correspondance (1898).
          Restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture : délibération, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, rapport de l’architecte, plans, correspondance (1902-1903).

          5Q2 · File · 1907-1981
          Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

          Allocations aux familles des militaires, pensions militaires, soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre, indemnité de combat : listes nominatives, dossiers individuels de pension, carnet d’enregistrement des cartes d’identité pour le paiement des retraites, demandes, états des admissions, registre à souche des soins aux victimes de guerre, instructions, correspondance (1921, 1925-1927, 1940-1943).
          Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : états nominatifs, état des allocations mensuelles des assistés, dossiers individuels, dossiers d’enquête administrative, notifications, correspondance (1907-1908, 1910-1913, 1916, 1920, 1945).
          Allocation temporaire aux vieux : liste nominative, pièces justificatives, instructions, correspondance (1943-1946).
          Assistance aux familles nombreuses : état nominatif des chefs de famille et mères, notifications, instructions (1907-1916, 1927).
          Aides sociales légales : notifications dossiers individuels, pièces justificatives, correspondance (1963-1970, 1974, 1981).
          Accidents du travail : procès-verbaux et récépissés de déclaration (1907).
          Attribution d’une bourse d’apprentissage pour une aveugle (1916).
          Recensement du personnel médical et paramédical exerçant sur la commune : liste (1980).

          4M1 · File · 1894-1942
          Part of Fonds communal de Dommartin

          École des filles. – Laïcisation et location : délibérations, plan, correspondance (1894, 1896, 1900). École de garçons. – Réfection des parquets : devis estimatif, traité de gré à gré (1936). Installations sportives. – Terrain scolaire d’éducation physique et sportive : financement, projet, plan, correspondance (1941-1942).

          1R2 · File · 1838-1978
          Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

          Liste des enfants (1852-1856).
          Mobilier de l'école des filles (s.d.).
          Mobilier, matériel et fournitures (1838-1878).
          Nomination d’instituteurs, rapports d’inspection de l’éducation nationale, accidents, listes nominatives d’élèves, création et fermeture de classes (1854-1978).
          Ecoles de Serrières, vétusté : rapport de l’inspecteur primaire de Belley (1860).
          Attribution des fonds scolaires départementaux (1959-1973).
          Demande d’ouvertures de classes du Cycle d’Observation (1962-1963).
          Pupilles de la Nation : registre d’envoi, requêtes, circulaires, affiche, arrêtés, notes, correspondance (1920-1930).
          Société du sou des écoles : statuts (1854-1903).

          École des filles.
          4M2 · File · 1882-1982
          Part of Fonds communal de Grièges

          Construction d’une école de filles de deux classes avec vestibule et abri couvert : projet, acquisition d’un immeuble existant, modification des dépendances, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbaux de réception des travaux, acquisition de mobilier scolaire, plans, décomptes des travaux, correspondance (1882-1885).
          Restauration et réalisation de deux logements [1] : avant-projets sommaire et détaillé, financement, contrat conclu avec l’architecte, plans, pièces comptables, correspondance (1980-1982).

          [1] Dossier lacunaire

          École des filles.
          4M2 · File · 1828-1972
          Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

          Amodiation des locaux : bail, délibération, état des travaux à effectuer, correspondance (1828-1829, 1861, 1863).
          Construction de WC : devis descriptif (1860).
          Construction du bâtiment avec préau et dépendances : acquisition par voie d’expropriation, devis descriptif et estimatif, rapport de l’architecte, cahier des charges, affiches, plans, résumé de métré, correspondance (1869-1877).
          Réparations : devis, traités de gré à gré, délibérations, décompte de travaux, correspondance (1929-1930).
          Construction d’un puits : devis, traités de gré à gré, correspondance (1934-1935).
          Travaux d’entretien : financement, devis, factures, correspondance (1962-1972).

          2G1 · File · 1870-1890
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Contribution spéciale destinée à subvenir aux dépenses des gardes nationaux mobilisés : rôle de la contribution, états des contribuables, délibération (1870-1873).
          Impôt extraordinaire pour servir au remboursement de la dette envers le hameau de Feignoux : décret, correspondance (1885).
          Impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais de construction du préau aux écoles, d’empierrement du chemin vicinal n°2 et de reconstruction du mur du cimetière : décret, correspondance (1890).

          Maison commune.
          1M1 · File · 1843-1890
          Part of Fonds communal de Confrançon

          Appropriation et réparation de la maison acquise par la commune pour y établir une maison d’école et une chambre commune : devis descriptif et estimatif, plan, devis, mémoires des travaux, factures, correspondance (1843-1845).
          Réparations : mémoires des travaux (1854).
          Plans calques (s.d.).
          Construction d’une école de garçons et d’une mairie : acquisition de terrain, financement, état de situation, devis descriptif et estimatif, soumissions, plans, autorisations de paiement, factures, état des malfaçons, correspondance (1873-1881) ; acquisition du mobilier scolaire : devis estimatifs, marché de gré à gré, correspondance (1879-1881).
          Travaux de peinture et de tapisserie : factures (1883-1884).
          Établissement d’une grille en fer à l’entrée de la cour de la mairie : délibérations, marché de gré à gré (1889-1890).