droits seigneuriaux

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      droits seigneuriaux

      Terme générique régime seigneurial

      droits seigneuriaux

        Termes équivalents

        droits seigneuriaux

          Termes associés

          droits seigneuriaux

          2 Descriptions archivistiques résultats pour droits seigneuriaux

          2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Propriétés communautaires et contentieux.
          DD1 · Dossier · 1695-1788
          Fait partie de Fonds communal de Priay

          Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777).
          Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788).
          Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre ceux de Château-Gaillard, devenu contentieux entre les propriétaires des lieux : marquis de Varambon contre le seigneur de Montferrand (1720-1723) ; habitants de Varambon contre Balan, seigneur de Varambon et de Richemont dont copies de pièces justifiant les droits du seigneur (1782-1786).
          Droits de banalité des fours.
          FF1 · Dossier · 1707
          Fait partie de Fonds communal de Lent

          Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.