droits d'usage

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  • Peut concerner aussi la période révolutionnaire et le XIXe siècle.

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    Termes hiérarchiques

    droits d'usage

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      Termes équivalents

      droits d'usage

      • Employé pour droit de coupe de bois

      • Employé pour droit de chasse

      • Employé pour droit de pacage

      • Employé pour droit d'usage d'eau

      • Employé pour droit de pêche

      Termes associés

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      1 Descriptions archivistiques résultats pour droits d'usage

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      Marais.
      3N2 · Dossier · 1826-1880
      Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
      Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
      Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).