droits d'usage

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  • Peut concerner aussi la période révolutionnaire et le XIXe siècle.

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    droits d'usage

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      Equivalent terms

      droits d'usage

      • UF droit de coupe de bois

      • UF droit de chasse

      • UF droit de pacage

      • UF droit d'usage d'eau

      • UF droit de pêche

      Associated terms

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      Marais.
      3N2 · File · 1826-1880
      Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

      Baux de pêche des sangsues dans le Marais de Piant, de la Sablière et le lac de Buffières (1826-1871).
      Droits de chasse et de pêche aux marais de Serrières : bail (1880).
      Marais de Pian et de la Sablière : réservoir de sangsues, plan (1845-1880).