Donation de Louis Pingeon : acte, correspondance (1868-1869).
Legs de Clémence Comte : liste des biens immobiliers, actes, testament, honoraires, correspondance (1893, 1965-1968)

Legs de M. Samyon de deux cent cinquante francs pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament, acte sous-seing privé, correspondance (1849-1850).
Legs de Jean Riche de linge pour les pauvres de Confrançon : extrait de testament (1851).
Legs de Mme veuve Samyon de deux mille cinq cents francs avec charge d’une messe annuelle de vingt francs : délibérations, copie de décret, correspondance (1859, 1902-1908).
Donation par Anne-Marie Crollet, veuve Brunet, fondatrice de la Charité de Bourg d’une rente annuelle et perpétuelle de 24 livres avec charge d’entretenir une lampe ardente au-devant de l’hôtel du Saint Sacrement de l’église : extrait du testament de 1687, correspondance (1864).
Donation par Mme Charvet, veuve Babad de deux rentes annuelles et perpétuelles de 25 et 90 francs : arrêté préfectoral (1867).
Legs d’Olympe Peloux de cinq cent francs aux pauvres de Confrançon : extrait de testament, correspondance (1889).
Remboursement d’une rente perpétuelle payée solidairement par sieur Jacquet et Chambard : délibérations (1890).
Legs de Mme Labalme de trois cent francs : demande de renseignement, correspondance (1913).
Legs de Pierre Bozonet d’un capital pour la fondation d’un lit à l’hôpital de Montrevel et d’une rente annuelle de cent francs : testament, arrêté préfectoral, correspondance (1905-1913).
Donation par M.-A. B. de cent cinquante francs : acte d’acceptation (1925).
Dons manuels, revenus de la location des droits de place lors de la fête patronale, vente de terre et de foins : autorisations d’encaisser les recettes (1871-1893).
Location du pré de la cure à la commune de Confrançon pour servir de terrain de sport aux écoles : délibérations, bail (1971).

Construction d’aqueducs : permission de voirie, correspondance (1862-1863, 1866).
Projet d’alimentation en eau potable, travaux de captage : procès-verbal d’adjudication (1885).
Construction d’aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°7 et 8 des Charlettes et de La Balme : rapport de l’agent-voyer, bordereau de prix, plans (1889).
Travaux de captage des sources de Montfontaine et Son, de construction de fontaines, de conduites d’amenée et d’un réservoir : acquisition de la source de François Son, acte d’échange, projet, rapport de l’agent-voyer, convention conclue avec les époux Vieudrin pour l’emplacement, donation de Joseph Morel d’une somme de 12 000 francs, financement, soumissions, délibérations, réception des travaux, état des heures effectuées pour les travaux à la source Son, correspondance (1892-1893).
Projet d’adduction et de distribution d’eau potable : projet, acquisition de terrains, actes notariés, purge d’hypothèques, délibérations, litige B., financement, plans, correspondance (1922-1926).
Fourniture et installation d’une station de pompage à la Reyssouze : financement, délibérations, plans, correspondance (1929-1931).
Plans du réseau d’eau potable (19e siècle, 1972-1977).

Souscription pour les inondés de 1856 : liste nominative (1856).
Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859).
Quête publique pour les incendiés de Montanges : liste nominative (1861).
Souscription pour les sinistrés de la Martinique : correspondance (1902).
Souscription aux sinistrés du Midi : délibération, instructions (1930).
Œuvre du timbre antituberculeux : délibérations, vote de crédit (1931-1932).

Legs d’Adélaïde Carron : correspondance (1883) ; remise du titre à la commune : lettre de l’abbé B., curé (1933).
Budgets et comptes : budget, compte, délibérations, correspondance (1892-1894).

Emprunts : questionnaire, talons d’obligations, correspondance (1863, 1881).
Legs d’E. C. d’une somme de trois mille francs et de terres, d’une somme de cinq cent francs en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux et d’une somme de cinq cent francs en faveur de la compagnie de sapeurs-pompiers de Saint-Nizier-le-Bouchoux : extrait du testament olographe, inventaire après décès, avis préfectoral, délibérations, correspondance (1935-1937).
Droits de place, pétition : réponse du préfet (1945).

Police économique. – Débits de boissons permanents : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1891-1981), autorisation de fermeture tardive (1871) ; cafés et cabarets : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1932-1933). Forains et nomades : cahier d’enregistrement des demandes d’emplacement (1958-1983). Objets perdus et trouvés, dons aux sociétés : cahiers (1946-1968).

Création de la compagnie : arrêté préfectoral (1879).
Fonctionnement : règlement disciplinaire (1884).
Litige contre la commune de Grièges et le sieur Brondel : délibération (1886).
Legs de François Marguin d’une somme de 20 francs : délibérations, correspondance (1911).
Effectif et personnel, contrôle nominatif et gestion du personnel : états, listes nominatives, arrêtés préfectoraux de nomination d’officiers, engagements, notifications (1879-1931).
Équipement matériel habillement et armement : demandes de subventions, délibérations, acquisition d’une pompe à incendie, devis, factures, décomptes, correspondance (1878-1918).
Réintégration d’armes : correspondance (1901-1902).
Liste des hommes de l’armée territoriale figurant depuis plus de 5 ans sur les contrôles nominatifs des sapeurs-pompiers (1909-1913).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, feuilles de dépouillement (1907-1932).

Legs de Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris d’une somme de 10 000 francs à la commune et au bureau de bienfaisance pour la reconstruction de l’église et la construction d’une école de filles et d’un terrain pour le nouveau cimetière : acceptation du legs, copie du testament, aliénation partielle d’un titre de rente, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1865-1870, 1900-1905).

Acquisition de la maison curiale avec dépendances appartenant à Jean Guillon, cabaretier : acte de vente (1821).
Acquisition par voie de donation d’un bâtiment servant de presbytère avec dépendances appartenant à Marie Claudine Garron de la Bévière : arrêté préfectoral, acte notarié, plan, correspondance (1852).
Reconstruction et appropriation : arrêtés préfectoraux, délibérations, rapport, devis descriptif et estimatif, emprunt, soumissions, réception des travaux, plans, correspondance (1895-1898).

Établissement d’un nouveau cimetière : acte de donation d’un terrain, arrêté préfectoral (1868-1869).
Construction des murs de clôture : métrés des travaux, soumission, procès-verbal d’adjudication (1869-1870).
Réparations aux murs de clôture : devis et métrés des travaux, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plans (1881-1883).
Travaux aux murs de clôture : devis estimatif (1888).

Souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie : liste nominative (1859).
Souscription pour les inondés du Bugey : délibération (1888).
Souscription pour les sinistrés des Granges de Montagnieu : liste nominative (1919).
Souscription aux sinistrés du Midi : liste nominative (1930).
Secours national (1943).
Journée nationale des vieillards : timbres (1970).
Campagne nationale contre la tuberculose : timbres, fanions (1971-1972).

Legs du sieur J. J. M., curé de Grièges d’un domaine situé à Mépillat aux pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : correspondance (1825) [1].
Legs de J. P. d’une parcelle de terrains aux pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : état des impôts payés par les héritiers, correspondance (1843-1844).
Legs de demoiselle M., veuve R. de 540 doubles décalitres de blé de Turquie et de sarrasin en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux : arrêté préfectoral, distribution annuelle, correspondance (1845).
Legs de P. M. de tous ses biens immeubles en échange d’une messe : réclamations des héritiers, emprunt du bureau de bienfaisance, états des dettes, extraits des matrices cadastrales, pièces justificatives, correspondance (1885-1886).
Legs de C. D. d’un bâtiment situé au lieudit La Grosse Grange et de terrains en faveur des pauvres de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1] : arrêté préfectoral (1901).
Legs de M. C, veuve D de terrains et de maisons d’habitation situés aux lieudits La Grosse Grange, Basse cour et Blondel et de trois cent francs : liste des héritiers, correspondance (1917).
Remboursement de la rente de C B : quittance et mainlevée (1908).

[1] Une partie du legs concerne la Fabrique de l’église.

Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
Acquisition de bancs et de chaises : lettre du sous-préfet sur les prix (1826).
Agrandissement consistant en la construction de deux chapelles latérales : métrés, devis, imposition extraordinaire, emploi du legs d’Antoine Lorin, mémoires de travaux, factures, aménagement de l’autel de la Sainte Vierge, quittances, correspondance (1837-1839).
Refonte d’une cloche : reçus, correspondance (1850-1852).
Réparations à l’église : lettre acceptant un legs fait par mademoiselle Nerbollier à la fabrique d’église (1855).
Vente d’une cloche et acquisition d’une nouvelle cloche : convention, duplicata d’un extrait du registre du poids public de Lyon, facture (1861-1863).
Reconstruction de l’église : financement, correspondance (1874-1876).
Analyse du métal d’une cloche : résultats, certificat (1887).
Réfection du plafond : devis, délibérations, factures, correspondance (1970-1971).
Restauration intérieure et extérieure de l’abside et de la coupole : financement, devis, travaux supplémentaires, délibérations, factures, correspondance (1975-1981).

États des journées dues aux hospices de Montmerle, de Thoissey et de Villefranche, acte de donation de Marie Chamerat à la ville de Thoissey pour la fondation d’un hospice, réclamations, correspondance.

Donation de M. C. M., veuve T. de deux mille francs pour l’agrandissement du cimetière : acte notarié (1936).
Octroi de subventions et crédits additionnels : délibérations (1930-1980).
Emprunts : délibérations, tableau d’amortissement, correspondance (1934, 1942, 1946, 1980).
Équipement matériel, acquisition et vente [1] : délibérations, procès-verbaux de vente aux enchères publiques (1923, 1948, 1950, 1952, 1957).

[1] notamment : acquisition d’un corbillard, vente aux enchères de poteaux et tôles provenant de la réfection de lignes électriques, vente de poêles, bureaux et planches.

Legs de Pierrette Piget d’une somme de 100 francs pour les pauvres de la commune : arrêté préfectoral (an XII).
Legs d’Eugénie Romant d’un bois situé au lieudit La Rippe : testament, arrêté préfectoral, avis du préfet, correspondance (1895-1896).
Renonciation à hypothèque légale par Marie Laurendet née Péchu, main levée d’inscription d’office au profit de la commune et vente annexée : acte notarié (1914).
Legs du sieur M. d’une somme de 5 000 francs : délibérations, correspondance (1925).
Legs de L.-F. J. d’une somme de 500 francs à la compagnie des sapeurs-pompiers et de 3 000 francs au bureau de bienfaisance : délibération, correspondance (1933).

Création : arrêté préfectoral, correspondance (1844) ; don de Joseph Aristide Chevillotte, maire : observations du préfet (1873) ; état de renseignements (1882) ; budgets et comptes : comptes de gestion, arrêtés préfectoraux (1861, 1865-1866).

Legs de Jean-Baptiste Douvre, agent de l’asile d’aliénés de Cery-Lausanne d’une somme de 15 000 francs : arrêté préfectoral, correspondance.

Dons et legs. – Donation de J. A. B. : acte notarié (1963). Dette publique. – Emprunts : contrats (1901, 1904, 1910, 1927).