distribution électrique

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      distribution électrique

      Terme générique réseau de distribution

      distribution électrique

        Termes équivalents

        distribution électrique

        • Employé pour transformateur électrique

        • Employé pour électrification rurale

        Termes associés

        distribution électrique

        2 Descriptions archivistiques résultats pour distribution électrique

        2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Lotissements privés.
        T4 · Dossier · 1976-2004
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Lotissement au lieudit Grande Croix Vieille de L. B. et B. B. : autorisation préfectorale, plan (1976).
        Lotissement au lieudit Sur le Beux de J. B. et G. P. : autorisation préfectorale, demande de division en lots, plan (1977).
        Lotissement au lieudit La Valla de M. B. : autorisation de lotir, modificatif, transfert de l’autorisation au profit d’H. C. et D. S., arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1978-2004).
        Lotissement au lieudit Treyve Badry de la SCI LUPIMO : autorisation de lotir, arrêtés préfectoraux, alimentation, alimentation électrique (1979-1980).
        Lotissement La Pépinière au lieudit La Croix Verte de la SEMCODA : autorisation de lotir, modificatifs, arrêtés préfectoraux, alimentation électrique, plans, correspondance (1979-1984).

        2O10 · Dossier · 1970-1980, 1983
        Fait partie de Fonds communal de Grièges

        Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.