Directoire (1795-1799)

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      Termes hiérarchiques

      Directoire (1795-1799)

      Terme générique Révolution de 1789

      Directoire (1795-1799)

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          Directoire (1795-1799)

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            1793-1982
            1O9 · Dossier · 1793-1982
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
            Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, listes nominatives, correspondance (an XIII (1805)-1807).
            Dégradations faites par monsieur De Veyle sur le chemin du bourg à Combabonet : correspondance (1834-1835).
            Prestations en nature pour la réparation des chemins : rôles des prestations, avis gratis (1846).
            Prestations en nature pour la réparation des chemins : budgets du service des Ponts-et-Chaussés, ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire, listes nominatives, états des prestations, états des déclarations, création et distribution des ressources, situations des chemins, correspondance (ans IX-X (1801-1802), 1812-1892, 1918, 1946).
            Syndicat intercommunal d’entretien des chemins de la subdivision de Thoissey, prestations : relevés des travaux (1975-1982).

            1N1 · Dossier · 1793-1819
            Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

            Décret du 10 juin 1793 sur le mode de partage des biens communaux, procès-verbaux de reconnaissance, délibération du conseil général de la commune, extrait du registre des délibérations du directoire de Pont-de-Vaux, liste des citoyens ayant droit au partage, pétition concernant une détention illégale d’un droit de chauffage et de pâturage, tableau de recensement et répartition des fours communaux, correspondance (1793 - an IV, 1803-1819).

            1P1 · Dossier · 1791-1914
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Personnel du culte, nomination : notification (1895) ; relations et traitement : rôle, certificat de résidence, instructions, correspondance (an IX-1904) ; biens : arrêté du Directoire sur la propriété du jardin du presbytère situé sur un fonds de la chapelle Saint-Roch (1791) ; délibérations du conseil municipal relative au traitement et à l’ameublement du desservant ainsi qu’aux objets du culte (an II).
            Fabrique d’église : nomination de deux membres, extraits des registres des délibérations, aliénation d’une parcelle de terrain et reconstruction d’un bûcher (1869-1903) ; inventaires des objets du culte et des effets se trouvant dans l’église et la chapelle du Saint-Rosaire (an VII, 1836) ; legs d’une somme de 300 francs Madame de Saint Virbar : arrêté préfectoral, délibération du conseil de fabrique, correspondance (1829-1830).
            Séparation des Églises et de l’État : arrêtés préfectoraux de mise sous séquestre, décrets d’attribution des biens de la fabrique, restitution des meubles de l’église, instructions, correspondance (1902-1914).
            Statistiques sur les communautés religieuses : instructions (1823, 1843, 1863).
            Legs de Jules Jean Baptiste Romant, contrôleur principal : testament (1889).

            Production et aides agricoles.
            3F3 · Dossier · 1790-1943
            Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

            Défrichement : déclaration (1790).
            Moissons : arrêté du Directoire du district de Bourg (an II).
            Fauchaison : arrêté du maire de ban de fauchaison (1853).
            Comité d’action agricole, désignation des membres : délibération (1916).
            Calamités agricoles, orage, grêle, gel et sécheresse : vérification et états des pertes, attribution d’indemnités, correspondance (1835, 1860, 1874-1875, 1880, 1893, 1897, 1906, 1909-1910).
            Comices et concours agricoles : correspondance (1850-1897).
            Batteuse locomobile de monsieur Granges : état des récoltes (1914).
            Allocations familiales agricoles : listes nominatives (1937-1938, 1943).
            Instructions et circulaires (an VII-[1915]).

            Production et aides agricoles.
            3F3 · Dossier · 1793-1680
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Calamités agricoles, orage et grêle de 1793 et 1942 : état des pertes déclarées, instructions du Directoire du district de Trévoux, extrait des registres des délibérations (1793, 1942) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1956) ; sécheresse de 1976 et intempéries de 1977 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1976-1978).
            Défrichement de parcelles boisées : autorisations, opposition, correspondance (1826, 1833-1859, 1872-1875).
            Concours et comice agricoles : demande de renseignements, correspondance (1858, 1874).
            Culture de la pomme de terre : récapitulatif des déclarations, instruction (1974-1977).
            Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975).
            Apiculture : liste des ruchers déclarées à la direction départementale des services vétérinaires depuis 1968, instruction (1973).
            Inventaire communal (1979-1980).