Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1569-1789 (Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Grand puits de la ville, réfection : prix-fait avec Louis, Claude et Antoine Alescuir, maçons de Tossiat (1569).
Horloge, fonctionnement : bail donné à Jean Béquet du service de l’horloge (1581) ; permission à Urbain Pachod d’user du droit de bourgeoisie, moyennant la conduite et entretien de l’horloge (1614) ; réparations : requête des syndics de Tossiat adressées à monseigneur Antoine-Léon Amelot de Chaillou, intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, certificat de bonne exécution des travaux des principaux habitants (1788-1789).
Pont-levis de la porte d’amont de la ville : tâche de la réfection, réparation et remise en état donnée à Georges Fenet (1587).
Bail de la « maison haulte et basse de la ville et communauté » [1] (1614).
[1] Lors du bail de la maison de ville, les syndics se réservent « la moitié de ladite maison, du côté de bise ».
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
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Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » équipement collectif » puits
- entretien
- pièce comptable
- équipement » urbanisme » équipement collectif » horloge publique
- bail
- équipement » voie de communication » ouvrage d'art
- extérieur » défense du territoire » infrastructure militaire » fortification
- location
- Époque moderne » 16e siècle
- Époque moderne » 17e siècle
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Alescuir, Antoine (maçon ; cité en 1569) (Sujet)
- Alescuir, Claude (maçon ; cité en 1569) (Sujet)
- Alescuir, Louis (maçon ; cité en 1569) (Sujet)
- Béquet, Jean (cité en 1581) (Sujet)
- Pachod, Urbain (bourgeois de Tossiat ; cité en 1614) (Sujet)
- Amelot de Chaillou, Antoine-Jean (1732-an 3 ; intendant de Bourgogne, Bresse et Bugey) (Sujet)
- Fenet, Georges (cité en 1580 et 1587) (Sujet)