Zone d'identification
Cote
3I3
Titre
Différents concernant des particuliers.
Date(s)
- 1791-1857 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Vol avec effraction du domicile de Michel Genillon : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; litige entre Louis Berthellon et Jean Burgaux concernant une borne (1792) ; meurtre de Claude Bouna : correspondance au sujet de Claude Goyon, inculpé (1809) ; litige entre le sieur Ratignat et le sieur Marchand, curé de la paroisse concernant la conduite de ce dernier : correspondance (1830) ; signalement d’une agression avec coups et blessures faite au sieur Basset (1857).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- justice » justice civile » contentieux administratif
- justice » justice pénale » crimes et délits » vol
- procès-verbal
- justice » justice pénale » crimes et délits » meurtre
- correspondance
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- justice » justice pénale » crimes et délits » coups et blessures
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Genillon, Michel (cité en 1791) (Sujet)
- Berthellon, Louis (cité en 1792) (Sujet)
- Burgaux, Jean (cité en 1792) (Sujet)
- Bouna, Claude (cité en 1809) (Sujet)
- Goyon, Claude (cité en 1809) (Sujet)
- Ratignat (cité en 1830) (Sujet)
- Marchand (curé d'Illiat ; cité en 1830) (Sujet)