Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

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        Terme générique Tossiat (Ain, France)

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              1 Descriptions archivistiques résultats pour Derrière le Moulin (Tossiat, Ain, France ; lieudit)

              Seulement les résultats directement liés
              Carrières, gravières et sablières communales.
              2O1 · Dossier · 1823-1940
              Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

              Extraction de gravier pour l’entretien des chemins : arrêté préfectoral pour le versement d’indemnités (1823).
              Acquisition de grilles pour tamiser le sable : correspondance (1853).
              Réglementation : instructions (1870).
              Gravière sablière d’En Bériat, ouverture : autorisation préfectorale (1850) ; location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1851-1940).
              Gravière des époux B.-B., acquisition : arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, acte d’acquisition de terrain, plan parcellaire, correspondance (1914).
              Carrière au lieudit Derrière le moulin, location : bail (1933).
              Gravière des Renardières, location : cahiers des charges, baux, procès-verbaux d’adjudication, délibérations, correspondance (1920-1937).