décès

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      décès

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        décès

        • UF mortalité

        231 Archival description results for décès

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        E25 · File · 1840-1967
        Part of Fonds communal de Pouillat

        Tenue des registres : tableau des contraventions, listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1863, 1865-1899, 1967-1969).
        Rectification d’un acte concernant G. P. : demande, pièces justificatives (1936-1937).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1840-1954).

        1H9 · File · 1826-1941
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe, ordres de route, mandats de masse (1826-1865, 1910, 1914).
        Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1941) ; état des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1881).

        1I3 · File · 1853-1879
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Cadavre de Marie Berger née Dupérier : procès-verbal de constat (1853) ; cadavre au bois Ballet : procès-verbal de constat de l’analyse médicale, frais d’inhumation, correspondance (1856, 1859) ; cadavre de Claude Jolivet : procès-verbal de constat de gendarmerie (1879).

        E51 · File · 1852-1974
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1889-1962).
        Reconnaissance d’enfant naturel : acte de reconnaissance, pièces justificatives (1944).
        Reliure des registres : délibérations, instructions, correspondance (1922, 1968, 1974).
        Fiches de famille (s.d.).
        Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1852-1953).
        Registre des avis de mariage (1929-1953).
        Livrets de famille (1921, 1925).

        1H4 · File · 1868-1927
        Part of Fonds communal de Béréziat

        Armées de réserve. – Garde nationale : état nominatif (s.d.) ; garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mise en activité des classes : ordres de route (1896, 1903). Mobilisation. – Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870) [1] ; registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1889-1927).

        [1] Lacunes : 1857-1858 et 1860-1861.

        Gestion de l’état civil.
        E67 · File · 1831-1968
        Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

        Instructions et circulaires, demandes de renseignement, correspondance avec le procureur, la Préfecture et le juge de paix (1831, 1835, 1843, 1847-1863, 1897, 1913-1914, 1927, 1951).
        Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1885, 1935, 1937, 1941, 1951, 1953, 1956).
        Bulletins de transmission des actes de décès INSEE (1966-1968).
        Droits d’expédition des actes de l’état civil : arrêté municipal de nomination de M.-L. P. comme régisseur (1957).
        Reconnaissance et légitimation d’enfant : acte notarié, déclarations (1875-1876, 1903, 1907, 1932).
        Divorce, séparation de biens : jugement, certificat (1871).
        Mise à jour des registres : avis de mention et extraits d’acte d’état civil envoyés par d’autres communes (1943-1948).
        Livrets de famille (s.d.).

        E60 · File · 1857-1982
        Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

        Instructions et circulaires, copies de textes législatifs (1857-1923).
        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres, correspondance (1848, 1855, 1935-1965).
        Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1944-1982).

        1H8 · File · 1826-1939
        Part of Fonds communal de Vandeins

        Mise en activité des classes : registres des notifications des ordres de route par classe (1826-1845).
        Guerre de 1870 : états de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
        Mobilisation : registre à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1838-1939).
        État des points d’affichage de l’avis de mobilisation (1883).

        Gestion courante.
        E30 · File · 1932-1982
        Part of Fonds communal de Léaz

        Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
        Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
        Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).

        Gestion courante.
        E52 · File · 1891-1983
        Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

        Décès : avis et récépissés d’actes, relevés d’actes, souches (1891-1972).
        Adoptions, reconnaissances et légitimations d’enfants : actes, correspondance (1932-1979).
        Mariages : publications (1954-1983).

        1H5 · File · an XI (1803)-1875
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Déserteurs : passeport pour François Musy (an XI, 1803). Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, inventaire des biens remis, correspondance (1806, 1841, 1849, 1871-1875).

        Pompes funèbres.
        1I6 · File · 1895, 1906-1955
        Part of Fonds communal d'Illiat

        Transports de corps, arrêté du maire, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation et d’exhumation, facture.

        Pompes funèbres.
        1I6 · File · 1908-1982
        Part of Fonds communal de Confrançon

        Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, bulletins de décès, laissez-passer, permis et certificats d’inhumation, correspondance (1935-1971).
        Acquisition d’un corbillard : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, conventions, facture, correspondance (1908).
        Délégation du service des pompes funèbres : délibération, contrat, tarifs (1978-1982)

        Première Guerre mondiale.
        4H2 · File · 1914-1919
        Part of Fonds communal de Montceaux

        Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.

        Administration militaire.
        2H1 · File · 1921-1975
        Part of Fonds communal de Lent

        Emploi militaire : déclaration de refus (1935).
        Sépultures militaires, transport de corps de soldats morts pour la France (1921-1922).
        Comité national de souvenir de Verdun, participation à l’édification du mémorial de la Bataille de Verdun : diplôme, remerciement (1963).
        Mariage de militaires, enquête de mœurs (1962).
        Découverte d’obus dans la forêt de la Réna, destruction des engins explosifs (1963-1965).
        Cantonnement des troupes et unités de maintien de l’ordre, recensement et réquisitions (1947-1964).
        Brigade de gendarmerie (1966-1975).

        Guerre d’Indochine.
        4H8 · File · 1955-1956
        Part of Fonds communal de Villebois

        Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.

        Pièce annexes.
        E37 · File · an XII (1804) - 1945
        Part of Fonds communal déposé de Tossiat

        Naissances : jugements en homologation d’acte de notoriété pour tenir d’acte de naissance, extraits d’acte envoyés pour transcription (an XII-1922).
        Légitimation d’enfants : correspondance (1885, 1894, 1905).
        Mariages : certificats et extraits de contrats de mariage, consentements à mariage, promesses de mariage, publications de mariage, avis de mention (1831-1945).
        Divorce, séparation de biens : jugements, certificats de signification, sommation de mentionner (1873-1882, 1920, 1933).
        Décès : jugements portant rectification d’actes, extraits d’acte envoyés pour transcription, certificats (1824-1920).