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Title
Date(s)
- 1824-1923 (Creation)
Level of description
Extent and medium
1 liasse
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Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
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Scope and content
Dégradations des chemins par les entrepreneurs, exploitants miniers et carriers : subventions industrielles, tableaux des portions de chemins entretenus en état de viabilité, liste nominative, rapport de l’agent-voyer, arrêtés préfectoraux, mises en demeure, correspondance (1825-1923).
Prestations en nature pour la réparation des chemins : ordres de réquisition, états de la répartition des réparations à faire par les exploitants des carrières, état nominatif des propriétaires de chevaux de Bouis pour la réparation du chemin de La Mollie, listes nominatives, liste des souscripteurs pour la réparation du chemin de la Sablière, états des prestations, états des déclarations, correspondance (1824-1918).
Travaux de réparations et d’entretien : adjudication, devis estimatif, états des fournitures et ouvrages, délibérations, correspondance (1827-1848).
Empierrement des chemins : quittances, factures, états des dépenses (1858, 1908-1911).
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Conditions governing reproduction
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Script of material
Language and script notes
Physical characteristics and technical requirements
Finding aids
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Existence and location of originals
Existence and location of copies
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Alternative identifier(s)
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Subject access points
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- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » La Mollie, Chemin de (Villebois, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France) -- Chemin de la Sablière