défrichement

Zone des éléments

Référentiel

Sujets

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      défrichement

      Terme générique sylviculture

      défrichement

        Termes équivalents

        défrichement

          Termes associés

          défrichement

          1 Descriptions archivistiques résultats pour défrichement

          1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
          Gestion, exploitation, affouage, entretien.
          2N2 · Dossier · an IX (1801) - 1936
          Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

          Élagage : arrêté préfectoral (an IX).
          Exploitation forestière, demande en aliénation : ordonnance du Roi, refus, correspondance (1830) ; coupes extraordinaires, vente des coupes de bois : ordonnance du Roi, refus, procès-verbaux d’adjudication des coupes, correspondance (1847, 1857-1858, 1862, 1885-1936).
          Entretien : délivrance de feuilles et d’herbes, défrichement, délibérations, cahiers des charges, correspondance (1828-1934).
          Demande de défrichement de Joseph Marcel Vivet : opposition du préfet (1875).