défrichement

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          défrichement

          11 Archival description results for défrichement

          3F3 · File · 1790-1943
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Défrichement : déclaration (1790).
          Moissons : arrêté du Directoire du district de Bourg (an II).
          Fauchaison : arrêté du maire de ban de fauchaison (1853).
          Comité d’action agricole, désignation des membres : délibération (1916).
          Calamités agricoles, orage, grêle, gel et sécheresse : vérification et états des pertes, attribution d’indemnités, correspondance (1835, 1860, 1874-1875, 1880, 1893, 1897, 1906, 1909-1910).
          Comices et concours agricoles : correspondance (1850-1897).
          Batteuse locomobile de monsieur Granges : état des récoltes (1914).
          Allocations familiales agricoles : listes nominatives (1937-1938, 1943).
          Instructions et circulaires (an VII-[1915]).

          2N2 · File · an IX (1801) - 1936
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Élagage : arrêté préfectoral (an IX).
          Exploitation forestière, demande en aliénation : ordonnance du Roi, refus, correspondance (1830) ; coupes extraordinaires, vente des coupes de bois : ordonnance du Roi, refus, procès-verbaux d’adjudication des coupes, correspondance (1847, 1857-1858, 1862, 1885-1936).
          Entretien : délivrance de feuilles et d’herbes, défrichement, délibérations, cahiers des charges, correspondance (1828-1934).
          Demande de défrichement de Joseph Marcel Vivet : opposition du préfet (1875).

          F8 · File · 1858-1981
          Part of Fonds communal d'Attignat

          Fichier communal [1970].
          Inventaire communal (1979-1980).
          Fonctionnement d’une machine locomobile à vapeur pour le battage des grains : courrier (1870).
          Lutte contre le doryphore : liste de déclarations des foyers, instructions (1934-1935).
          Exploitations agricoles : états d’exploitants et de productions (s.d.)., listes récapitulatives, fiches individuelles (1955-1973).
          Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1864, 1980-1981) ; prime à la culture du lin et du chanvre : états récapitulatifs, états des déclarations, états des réclamations, certificats, déclarations individuelles (1892-1912).
          Calamités agricoles, sécheresses : listes nominatives, bordereaux des versements, certificats de non-imposition, déclarations de dommages et pertes (1893, 1964-1965, 1974-1976).
          Comices agricoles : notifications, correspondance (1861-1869).
          Défrichements : autorisations, arrêtés préfectoraux, notifications, correspondance (1837-1879).
          Plan de production et d’imposition pour la campagne de production 1943-1944 : tableaux (s.d.).
          Champ d’expérience établi par monsieur Long, instituteur : état des récoltes (1915).
          Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, institution d’une commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, procès-verbaux de réunion, correspondance (1978-1981).

          3F2 · File · [1822]-1980
          Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

          Location d’une machine à vapeur pour battre le blé : arrêtés préfectoraux d’autorisation, rapports, frais et honoraires correspondance (1854-1860).
          Défrichement du communal des Longerons : courrier [1822].
          Comices et concours agricoles : délibérations, correspondance (1913-1950).
          Terres incultes, mise en valeur : correspondance (1865-1867) ; inventaire (1980).
          Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs (1968, 1974-1975).
          Calamités agricoles, grêle de 1852 et 1902 et sécheresse de 1893 et 1976 : délibération, états des indemnités allouées, arrêté préfectoral, correspondance (1852, 1893, 1901-1902, 1976).
          Recensement des exploitations agricoles : fiches individuelles (1967).

          1N5 · File · 1791-1937
          Part of Fonds communal déposé de Tossiat

          Plan des terres et fougères [vers 1870].
          Pâturage : arrêté du maire, arrêtés préfectoraux le maintenant comme pâturage du bétail (1813, 1889).
          Mise en valeur : arrêté préfectoral, défrichement, correspondance (1864-1866).
          Location : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1865-1931).
          Location à l’autorité militaire en tant que terrain d’exercice des garnisons de Bourg-en-Bresse : bail, délibérations, état descriptif des lieux, correspondance (1937).
          Vente annuelle des fougères du communal dit d’En Bériat : délibérations, autorisations préfectorales, cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1791- an XIII, 1817, 1823-1830, 1835-1836, 1841-1936).

          3F4 · File · 1863-1981
          Part of Fonds communal de Béréziat

          Inventaire communal (1979-1980).
          Calamités agricoles, sécheresse et grêle : délibérations, états des dommages, états récapitulatifs, bordereaux récapitulatifs des déclarations, arrêté préfectoral (1894, 1912, 1930-1931, 1962, 1976).
          Défrichements : autorisations préfectorales, opposition de l’administration forestière, correspondance (1863, 1877).
          Battage des céréales : liste nominative des exploitants (1942).
          Groupement interprofessionnel de répartition des produits indispensables à l’agriculture : registre de déclarations des bestiaux, listes nominatives des agriculteurs de la commune, correspondance (1940-1941).
          Recensement des exploitations agricoles : liste (1947) ; fiches individuelles d’exploitation agricole (1955-1960).
          Fourniture des fourrages aux agriculteurs riverains de la Saône suite à la crue de la Saône : listes nominatives, correspondance (1953).
          Recensement agricole local en vue d’un projet d’adduction d’eau : liste, correspondance (1953-1954).
          Recensement des élevages hors sol : liste (1981).
          Primes et aides agricoles : récapitulatifs des déclarations (1975-1980).
          Comité de défense des agriculteurs pour le maintien des terrains agricoles menacés par les projets d’extension de la zone de loisirs : pétition (1978).

          3F3 · File · 1793-1680
          Part of Fonds communal d'Illiat

          Calamités agricoles, orage et grêle de 1793 et 1942 : état des pertes déclarées, instructions du Directoire du district de Trévoux, extrait des registres des délibérations (1793, 1942) ; registre des déclarations de pertes des victimes des calamités agricoles (1936-1956) ; sécheresse de 1976 et intempéries de 1977 : arrêtés préfectoraux, déclarations de situation d’exploitations, liste des exploitants sinistrés (1976-1978).
          Défrichement de parcelles boisées : autorisations, opposition, correspondance (1826, 1833-1859, 1872-1875).
          Concours et comice agricoles : demande de renseignements, correspondance (1858, 1874).
          Culture de la pomme de terre : récapitulatif des déclarations, instruction (1974-1977).
          Primes et aides agricoles : bordereaux récapitulatifs de déclarations (1974-1975).
          Apiculture : liste des ruchers déclarées à la direction départementale des services vétérinaires depuis 1968, instruction (1973).
          Inventaire communal (1979-1980).