Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin vicinal des Boulatières

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            Chemins vicinaux et ruraux.
            1O7 · Dossier · 1858-1938
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Chemin vicinal des Boulatières, élargissement : pétition, correspondance (1858).
            Chemin vicinal de Montalapiat, établissement et ouverture : arrêté préfectoral, pétition, correspondance (1858).
            Chemin rural non reconnu dit de La Grange Chalamé, aliénation d’un hors ligne : arrêté préfectoral, avis d’enquête, acte d’échange, permission de voirie, extrait du plan cadastral, correspondance (1905).
            Chemin rural non reconnu de La Galope à Collonges, élargissement : liste nominative des propriétaires cédant leurs terrains (1938).