Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839).
Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
Demandes d’alignements, arrêtés portant alignement, construction d’aqueducs, permissions de voirie (1861-1980).
Zone des éléments
Référentiel
Code
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Termes hiérarchiques
Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont
Terme générique Curciat-Dongalon (Ain, France)
Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont
Termes équivalents
Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont
Employé pour Chemin allant du bourg à Montpont (Curciat-Dongalon, Ain, France)