Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont

        Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont

          Termes équivalents

          Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont

          • Employé pour Chemin allant du bourg à Montpont (Curciat-Dongalon, Ain, France)

          Termes associés

          Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont

            1 Descriptions archivistiques résultats pour Curciat-Dongalon (Ain, France) -- Chemin allant du bourg à Montpont

            1O2 · Dossier · 1839-1980
            Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

            Ancien chemin du bourg de Curciat à Montpont, alignement de la propriété à construire de Benoit dit Louis Jauvion, marchand : autorisation, correspondance (1839).
            Chemin de grande communication n°2 de Saint-Trivier-de-Courtes à Varennes, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
            Chemin d’intérêt commun n°26 de Saint-Julien-sur-Reyssouze à Montpont, alignement dans la traversée de Curciat-Dongalon : arrêtés préfectoraux, enquête publique, plan d’alignement, correspondance (1884).
            Demandes d’alignements, arrêtés portant alignement, construction d’aqueducs, permissions de voirie (1861-1980).