Coux, Domaine de (Bénonces, Ain, France)

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        Coux, Domaine de (Bénonces, Ain, France)

        Terme générique Bénonces (Ain, France)

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              1 Descriptions archivistiques résultats pour Coux, Domaine de (Bénonces, Ain, France)

              5N1 · Dossier · 1791-an IV (1796)
              Fait partie de Fonds communal de Villebois

              Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
              Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).