Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard

Zone des éléments

Référentiel

Lieux

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) sur la source

      Note(s) d'affichage

        Termes hiérarchiques

        Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard

        Terme générique Courtes (Ain, France)

        Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard

          Termes équivalents

          Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard

            Termes associés

            Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard

              2 Descriptions archivistiques résultats pour Courtes (Ain, France) -- Ferme communale du Mollard

              2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
              Bâtiments communaux et scolaires.
              M3 · Dossier · 1939-1950-1958
              Fait partie de Fonds communal de Courtes

              Ferme communale située au lieudit le Mollard. – Construction d’une étable : marché de gré à gré, pièce comptable (1939). Bâtiments communaux et scolaires. – Aménagement et entretien : pièces contractuelles, devis, factures, correspondance (1950-1958).
              Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
              N3 · Dossier · 1820-1875
              Fait partie de Fonds communal de Courtes

              Amodiation et location de divers communaux cultivés situés aux lieudits Les Brosses, les Mollards, Rousset, La Broie et Buail : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbaux d’état de sortie des lieux, baux, délibérations, listes et plans, correspondance (1820-1945).
              Location du presbytère de Courtes-Vernoux : baux, états des lieux, délibérations (1907-1975).
              Location de la ferme communale située au lieudit Le Mollard : cahier des charges, baux (1928, 1937).