Zone d'identification
Cote
O14
Titre
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Date(s)
- 1868-1964 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Curage du bief des Étés : arrêtés préfectoraux, arrêté du maire, règlement, correspondance (1868-1869, 1924-1925).
Curage des biefs des Étés et de Combeverne : arrêtés préfectoraux, correspondance (1871).
Curage du bief de la Grange Baron : arrêtés préfectoraux, ouverture d’une enquête publique (1890).
Curage du bief de Combeverne : arrêté préfectoral, règlement (1868-1869).
Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des deux Sânes [1], aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte : arrêtés préfectoraux, dossiers administratif et technique, correspondance (1959-1964).
[1] Syndicat créé en 1960 et dissout en 2009 dont le siège était situé à Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » environnement » eau » cours d'eau
- équipement » environnement » eau » aménagement des eaux
- arrêté du maire
- arrêté préfectoral
- règlement
- enquête publique
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- dossier de procédure
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Les Étés, Bief de (Courtes, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Combeverne, Bief de (Courtes, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Grange-Baron, Bief de (Courtes, Ain, France ; cours d'eau)