cours d'eau

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      cours d'eau

      Terme générique eau

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        cours d'eau

        • Employé pour torrent

        • Employé pour fleuve

        • Employé pour ruisseau

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        4 Descriptions archivistiques résultats pour cours d'eau

        4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
        Administration générale du syndicat.
        S1 · Dossier · 1867-1955
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
        Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
        Correspondance (1867-1933, 1951).
        Comptes de gestion (1914-1921).
        Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
        Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
        Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).

        Aménagement de la Saône.
        3O3 · Dossier · 1840-1906
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Endiguement de la Saône et de la Seille entre Pont-de-Vaux et Saint-Laurent : relations avec la Préfecture de l’Ain, affiche, correspondance (1843-1844, 1855).
        Réalisation du canal de Pont-de-Vaux : rapport, réclamation du maire de Saint-Bénigne pour l’emprunt de la terre sur le chemin de contreallage de la Saône par les ouvriers et ayant entraîné les inondations des prairies, correspondance (1840-1843).
        Barrage de Thoissey sur la Saône, enquête sur le barrage : questionnaire d’enquête (1881) ; dommages causés par la retenue : rapport de l’ingénieur, demande d’indemnisation de la commune, arrêté préfectoral, correspondance (1891, 1893).
        Extraction de sable : notification (1887).
        Pratique du chemin le long de la rive gauche de la Saône par les habitants de quelques hameaux de Saint-Bénigne : rapport du conducteur subdivionnaire (1906).

        3O1 · Dossier · 1811-1962
        Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

        Curage des biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel : arrêtés préfectoraux, listes nominatives, listes des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies, rôles de répartition, plan, correspondance (1811, 1830, 1839-1840, 1856-1857, 1869, 1879, 1881, 1883, 1889).
        Curage du bief de Longely sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny et construction d’un pont : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, pétition, délibérations, correspondance (1832, 1839, 1841, 1844-1847, 1853-1854, 1885, 1889).
        Curage du bief d’Angély : arrêtés préfectoraux, avis d’enquête (1854, 1868-1869).
        Curage de la Reyssouze : arrêtés préfectoraux, interdiction de la pêche, règlement d’eau, avis d’enquête, dossier d’enquête d’utilité publique et hydraulique, plans, correspondance (1854-1855, 1962).
        Curage du bief de la prairie d’Arbigny sur les communes de Saint-Bénigne et d’Arbigny : arrêtés préfectoraux, rapport de l’ingénieur conseil, correspondance (1876-1879).
        Curage du bief de la Brevette : arrêté préfectoral, correspondance (1912).
        Curage du bief des Vernay : arrêtés préfectoraux, délibérations, avis d’enquête, correspondance (1920, 1928-1930).
        Prise d’eau d’irrigation sur le bief Péjot par le sieur Bourdon, tanneur à Pont-de-Vaux : lettre du préfet (1884).