Chaley (Ain, France) -- Rue de la Cour

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            Cours d’eau. – Curage et aménagement.
            3O2 · Dossier · 1854-1968
            Fait partie de Fonds communal de Chaley

            Curage de l’Albarine et autres biefs de la commune : projet de règlement, correspondance (1854).
            Curage du bief de Tuf : correspondance (1857).
            Construction d’un aqueduc à deux passages sur le ruisseau en face de la rue de la Cour : devis descriptif et estimatif, plans (1875).
            Curage du ruisseau dit Bief de Chaley : projets d’arrêté, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d’adjudication (1872-1908).
            Torrent de Veau de Bœuf, crue : arrêté de distribution des eaux, arrêté préfectoral (1898-1899).
            Couverture du ruisseau et construction de toilettes publiques : concours du service des Ponts et Chaussées, avis d’enquête, réception des travaux, délibérations, correspondance (1956-1961).
            Couverture du ruisseau : réception des travaux, correspondance (1966-1968).