coups et blessures

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            1 Descriptions archivistiques résultats pour coups et blessures

            1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Différents concernant des particuliers.
            3I3 · Dossier · 1791-1857
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Vol avec effraction du domicile de Michel Genillon : procès-verbal de reconnaissance (1791) ; litige entre Louis Berthellon et Jean Burgaux concernant une borne (1792) ; meurtre de Claude Bouna : correspondance au sujet de Claude Goyon, inculpé (1809) ; litige entre le sieur Ratignat et le sieur Marchand, curé de la paroisse concernant la conduite de ce dernier : correspondance (1830) ; signalement d’une agression avec coups et blessures faite au sieur Basset (1857).