Dossier 1M4 - Corps de garde et prison.

Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.

Zone d'identification

Cote

1M4

Titre

Corps de garde et prison.

Date(s)

1831-1834 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Villebois (Ain, France)

(1790/2099)

Dépôt

Villebois, Mairie de (Ain, France)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Sault-Brénaz (Ain, France) » Sault (Sault-Brénaz, Ain, France ; hameau) (Villebois, Ain, France ; hameau jusqu'en 1867)