Zone d'identification
Cote
AA3
Titre
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Date(s)
- 1596, 1609 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Mandement aux syndics des villes, paroisses et communautés de Bresse de comparaître à Bourg « pour le département des 3 600 écus » (1596, 30 juillet).
Missive du comte de Montmayeur et délibération des habitants pour désigner ceux qui accompagneront le syndic Amblard Magnin (1596, août).
Lettre de Deléa, syndic de Bourg, conseillant aux syndics de Tossiat de venir « traiter des contributions » dues (1596, 14 septembre).
Missive demandant d’envoyer des députés pour créer des procureurs-syndics pour traiter des affaires de la province au conseil du Roi (1609, 3 septembre).