convention

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            2O1 · File · 1837-1884
            Part of Fonds communal de Journans

            1837-1884
            Carrière de pierre de la forêt, ouverture : arrêté préfectoral autorisant l’ouverture d’une carrière pour la construction du clocher, correspondance (1837).
            Carrière de pierre de Saint Valérien, location : soumission, convention, droit d’extraction des pierres, correspondance (1854-1858).
            Dégradations sur les chemins vicinaux, demande d’indemnisation : rapport de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1856, 1858).
            Carrière de La Balme, location : correspondance (1862).
            Carrière de pierre à chaux de Boisserolles, location : cahier des charges, délibération, litige avec le sieur Galin, chaufournier de Neuville-sur-Renom, sommation, paiement de loyers en retard, correspondance (1872, 1881, 1883-1884).

            3N3 · File · 1855-1898
            Part of Fonds communal de Journans

            Travaux : régularisation du paiement de l’entrepreneur, correspondance (1855-1856).
            Réglementation de l’utilisation de la fontaine : arrêté du maire (1866).
            Travaux de réparations : plan, correspondance (1868).
            Fourniture d’une pompe : convention conclue avec l’entrepreneur (1872).
            Déplacement de la fontaine sur le terrain du sieur Clément Barrachin : rapport explicatif et devis des travaux, arrêté préfectoral portant autorisation d’acquisition du terrain nécessaire, procès-verbal d’expertise, convention (1898).

            1O11 · File · 1862-1977
            Part of Fonds communal de Journans

            Construction d’aqueducs : permission de voirie, correspondance (1862-1863, 1866).
            Projet d’alimentation en eau potable, travaux de captage : procès-verbal d’adjudication (1885).
            Construction d’aqueducs sur les chemins vicinaux ordinaires n°7 et 8 des Charlettes et de La Balme : rapport de l’agent-voyer, bordereau de prix, plans (1889).
            Travaux de captage des sources de Montfontaine et Son, de construction de fontaines, de conduites d’amenée et d’un réservoir : acquisition de la source de François Son, acte d’échange, projet, rapport de l’agent-voyer, convention conclue avec les époux Vieudrin pour l’emplacement, donation de Joseph Morel d’une somme de 12 000 francs, financement, soumissions, délibérations, réception des travaux, état des heures effectuées pour les travaux à la source Son, correspondance (1892-1893).
            Projet d’adduction et de distribution d’eau potable : projet, acquisition de terrains, actes notariés, purge d’hypothèques, délibérations, litige B., financement, plans, correspondance (1922-1926).
            Fourniture et installation d’une station de pompage à la Reyssouze : financement, délibérations, plans, correspondance (1929-1931).
            Plans du réseau d’eau potable (19e siècle, 1972-1977).

            Puits.
            3N2 · File · 1818-1870
            Part of Fonds communal de Journans

            Réparation du puits communal : arrêté du maire sur les travaux à effectuer (1818).
            Démolition et reconstruction du vieux puits : croquis, facture, état et mémoires des travaux effectués (1868).
            Construction de deux puits et travaux d’amenée de l’eau de la Reyssouze au puits de la place Sofrani : devis, souscription, listes nominatives, arrêtés préfectoraux, conventions, servitudes de passage, facture, état des travaux effectués, correspondance (1868-1870).
            Construction d’une pompe dans le puits communal dit « puits Barret » : devis, mémoire des travaux effectués, facture, correspondance (1868-1870).

            Lotissements communaux.
            T2 · File · 1973-1977
            Part of Fonds communal de Journans

            Lotissement communal au lieudit Les Rangoux : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, construction et aménagement d’un surpresseur, assainissement, alimentation électrique, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1973-1975).
            Lotissement communal au lieudit Les Grandes Vignes : acquisition de terrains, acte notarié, délibérations, financement, bornage, convention conclue avec le géomètre, autorisation de lotir, promesses d’acquisition, viabilisation, pièces contractuelles, réception des travaux, vente des lots, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, factures, correspondance (1976-1977).