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            3 Descriptions archivistiques résultats pour convention

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Lotissements.
            T1 · Dossier · 1974-1977
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, promesses de vente, plans, délibérations, correspondance (1974-1977).
            Lotissement des consorts C. au lieudit La Perrière : autorisation de lotir (1977).

            Lacunes : actes notariés de la vente des lots.
            Gravières.
            2O1 · Dossier · 1853-1930
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Gravière située au lieudit La Fontaine appartenant à Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy, exploitation : arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune (1853).
            Gravière située au lieudit La Pérouze, cession du droit d’exploitation par Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy (1853) ; indemnisation de Pierre Joseph Guyenon pour l’exploitation de la gravière : rapports de l’agent-voyer cantonal, arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune, correspondance (1867-1875).
            Gravières des Creuses et des Plattières [1], exploitation : conventions, baux, correspondance (1898, 1921, 1928-1930).

            [1] Les gravières des Creuses et des Plattières appartiennent respectivement à Hospices civils de Bourg et au docteur X. D., chirurgien des hôpitaux de Lyon.
            Coupes de bois. – Adjudication et vente.
            2N2 · Dossier · 1851-1955
            Fait partie de Fonds communal de Vandeins

            Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
            Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, listes (1905).
            Vente de deux peupliers d’un ancien chemin déclassé au lieudit Au Peloux soumissions (1921).
            Vente de peupliers de peupliers du chemin vicinal ordinaire n°1 et du chemin de grande communication n°26 : cahier des charges (1927).
            Vente d’acacias du délaissé appartenant à la commune sur le chemin de Suraz : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibération (1947).
            Vente d’un lot de dix peupliers à la manufacture d’allumettes de Mâcon : convention (1947).
            Vente des sapins à l’entrée du cimetière communal : traité de gré à gré pour l’abattage des sapins, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1949).