Convention nationale (1792-1795)

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      Convention nationale (1792-1795)

      Terme générique Révolution de 1789

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            4 Descriptions archivistiques résultats pour Convention nationale (1792-1795)

            4 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            Coupes de bois.
            2N1 · Dossier · an III (1795), 1887
            Fait partie de Fonds communal d'Illiat

            Adjudication : décret du comité de salut public de la convention nationale (an III, 1795), cahier des charges (1887).
            Convention nationale.
            A2 · Dossier · 1792-an IV (1795)
            Fait partie de Fonds communal de Villebois

            Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.