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            Zones d’aménagement.
            T6 · Dossier · 1980-1984
            Fait partie de Fonds communal de Grièges

            Projet de création d’une zone d’aménagement à usage d’habitations et de commerces aux lieuxdits Le Village, Au Logis et Treyve Badry : lever topographique, convention et contrat d’études d’urbanisme conclu avec la SEDA [1], subvention, rapport d’étude du programme, plans, pièces comptables (1980-1984).
            Création de la zone d’aménagement différé (ZAD) de Treyve Badry [2] : dossier de procédure, arrêté préfectoral, acquisition de terrains, actes notariés, correspondance (1982-1983).

            [1] Société d’équipement du département de l’Ain.
            [2] Zone d’aménagement différé classé en 1986 en zone d’aménagement concerté (ZAC).