contrat

Zone des éléments

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

    Note(s) d'affichage

      Termes hiérarchiques

      contrat

        Termes équivalents

        contrat

          Termes associés

          contrat

            3 Descriptions archivistiques résultats pour contrat

            3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
            4ème tranche.
            1O17 · Dossier · 1981-1982
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            4ème tranche, desserte de Boisserolles : avant-projet sommaire, délibérations, financement, concours technique DDAF, autorisations de passage, demandes de raccordement, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, plans, plans des ouvrages exécutés, croquis des branchements, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1981-1982).

            Citerne du hameau de Boisserolles.
            1M4 · Dossier · 1869-1877
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Construction : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, correspondance (1869, 1872) ; étanchement de la citerne : devis, soumission, délibération, récapitulatif des dépenses (1876-1877).

            Renforcement et extension du réseau.
            1O13 · Dossier · 1976-1979
            Fait partie de Fonds communal de Journans

            Renforcement et extension du réseau de distribution aux lieuxdits Les Grandes Vignes et Chalix : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1976-1978).
            Renforcement et extension du réseau de distribution au quartier de Boisserolles : projet, délibérations, financement, concours technique DDAF, plans, certificats de paiement, décomptes généraux et définitifs, correspondance (1977-1979).