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      • Employé pour bâtiment travaux publics

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      13 Descriptions archivistiques résultats pour construction

      13 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      O18 · Dossier · 1865-1908
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
      Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).
      Élargissement du passage à niveau n°87 situé sur le chemin d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : correspondance (1908).
      Suppression des trains de voyageurs : pétition du conseil municipal (s.d.).
      Gare d’Attignat, établissement d’une gare à Attignat : avis administratif, correspondance (1874-1875) ; agrandissement du quai de marchandises : rapport, courrier (1886) ; agrandissement du bâtiment des voyageurs : décisions préfectorales, correspondance (1891).

      Chemins vicinaux.
      O5 · Dossier · 1842-1958
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Chemin vicinal ordinaire n°1, construction d’un aqueduc sur une prise d’eau particulière : rapport, courrier (1870) ; rectification : acquisition de terrains, promesses de vente, actes d’acquisition, correspondance (1869-1873) ; rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie » : arrêtés préfectoraux, actes d’échange de terrains, aliénation de délaissés de chemins, mémoire justificatif, plans (1909-1910) ; permissions de voirie (1886-1935).
      Chemin vicinal ordinaire n°2, alignement : réclamation des sieurs Guillemot et Pomathiot, rapport, correspondance (1867-1868) ; permissions de voirie (1896-1911).
      Chemin vicinal ordinaire n°3 des Perrets aux Merciers : permissions de voirie (1930).
      Chemin vicinal ordinaire n°4 d’Attignat à Crangeat, élargissement : acquisition de terrains, actes, correspondance (1933-193) ; mise à l’alignement de la propriété de Marie A. T. née G. : acte, permission de voirie, courrier (1947) ; permissions de voirie (1903-1958).
      Chemin vicinal ordinaire n°5 d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : permissions de voirie (1842-1911).
      Chemin vicinal ordinaire n°6 de Marillet à Balvay, rectification aux abords du pont sur le bief de l’étang Gonin : acquisition de parcelles, actes, arrêtés préfectoraux, correspondance (1942).
      Chemin vicinal ordinaire n°7 : permissions de voirie, procès-verbaux de conférence sur le déversoir du moulin Bret (1890-1938).
      Chemin vicinal ordinaire n°8 d’Attignat à Polliat : permissions de voirie, avis d’une décision de procédure sur une anticipation de C. D. D. sur ledit chemin, correspondance (1904-1940).
      Chemin vicinal tendant du chemin vieux au bois des Angrais, anticipation de Denis Morand : arrêté préfectoral (1843).

      Dons-et-legs, emprunts.
      L15 · Dossier · 1880-1907
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Dons-et-legs. – Donation des époux Girod d’une parcelle dite Curtil pour les habitants du hameau de Crangeat pour la construction d’une maison d’école pour ledit hameau : acte notarié (1880) ; donation d’Étienne Marie Noé Dutour de Salvert Bellenave, ingénieur des constructions navales à Toulon d’un pré dit Prélion et Cimetière : acte notarié, état des inscriptions déclarées à la Conservation des hypothèques, correspondance (1894-1895). Emprunts : contrats de prêt, délibérations, correspondance. (1880-1907).

      École des garçons.
      Fi7 · Dossier · 1874-1902
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe, d’une remise de pompes : plan pour la construction d’une salle de classe (1874) ; agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur : plan (1878) ; travaux d’appropriation de l’école des garçons du bourg et de l’école mixte de Crangeat : plan de l’école de Crangeat (1902).

      École mixte de Crangeat.
      M13 · Dossier · 1877-1974
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Construction d’une école mixte au hameau de Crangeat : devis estimatif, cahier des charges, délibération, arrêtés préfectoraux, imposition extraordinaire, procès-verbal d’adjudication, mobilier scolaire, métré de réception, correspondance (1877-1880).
      Construction de préaux couverts : devis, cahier des charges, délibération, marché de gré à gré, mémoire de travaux, correspondance (1894-1900).
      Construction d’un mur de clôture : décompte des travaux (1914).
      Installation du chauffage central (1974).

      Lavoirs publics.
      Fi5 · Dossier · 1908
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).

      T2 · Dossier · 1976-1982, 1987
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Liquidation des parcelles SNCF et construction de logements par l’OPAC à La Genetière : arrêtés préfectoraux, acte notarié, comptes rendus de réunion, convention, démolition de la gare, relations avec EDF, plans, correspondance (1976-1982). Déclarations de travaux (1987).

      M4 · Dossier · 1790-1973
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Monument aux morts, construction : subvention, arrêté de cession à titre gratuit de deux minenwerfer [1], plan pour la pose de la dalle, factures, correspondance (1921-1923).
      Poids public, construction le long de la RN 75 dans la traverse du village : traité de gré à gré, correspondance (1872-1877) ; reconstruction de la cabane : délibération (1874).
      Lavoir de Vacagnole, construction : délibération, devis estimatif, bordereau de prix, décompte des travaux, courrier (1908) ; agrandissement du lavoir de Crangeat : acquisition de terrain, acte de vente, rapport, arrêté préfectoral, devis (1908).
      Sanitaires publics et scolaires, transformation et création : devis, marché de gré à gré, pièces comptables, correspondance (1973).
      Bâtiments communaux, travaux : correspondance générale (1790-1879).

      [1] « lance-mine » ou « mortier d’artillerie ». Pièce d'artillerie légère allemande.

      Ponts, ponceaux et passerelles.
      O7 · Dossier · 1841-1938
      Fait partie de Fonds communal d'Attignat

      Anticipation projetée par le sieur Manigand sur un pont situé sur le bief dit le Bayardon : courrier (1841).
      Pont de Crangeat, construction d’un pont sur le chemin vicinal tendant d’Attignat à Crangeat : correspondance (1841-1842) ; reconstruction du pont de Crangeat : arrêté préfectoral, correspondance (1861-1863) ; restauration du pont : métré estimatif, devis explicatif, cahier des charges, soumissions, réception des travaux, correspondance (1869-1873).
      Construction d’un ponceau en pierre : devis, plan (1853).
      Pont sur le bief de l’étang Crangeat, reconstruction : arrêtés préfectoraux, correspondance (1866-1867, 1872-1873).
      Pont de Vacagnole, construction : arrêté préfectoral, courrier (1876).
      Chemin vicinal ordinaire n°2, construction d’un ponceau entre le moulin Brayard et l’Épinet : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1897-1898).
      Chemin vicinal ordinaire n°5, construction d’un pont sur la Reyssouze : délibération, correspondance (1890) ; restauration du pont de Crangeat consistant en la construction d’un tablier métallique et la consolidation du talus : procès-verbaux d’adjudication, délibérations, rapport de l’agent voyer, plans, correspondance (1893-1895) ; construction d’un ponceau à frais communs avec Viriat : correspondance (1897-1899).
      Chemin vicinal ordinaire n°7, construction d’un pont au lieudit Moulin de Bret : arrêtés préfectoraux, enquête publique (1909-1910)
      Chemins vicinaux ordinaires n°6, 7 et 14, reconstruction de trois ponceaux : traités d’emprunt, délibérations, arrêté préfectoral, correspondance (1938).
      Construction et aménagement de ponts sur divers chemins (1861-1911).