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      2 Descriptions archivistiques résultats pour construction

      2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
      Transport.
      2O6 · Dossier · 1879-1926
      Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

      Ligne de chemin de fer allant de Louhans à Mâcon : courrier du préfet sur la participation financière des communes (1879).
      Ligne de tramway allant de Trévoux à Saint-Trivier-de-Courtes, construction : expropriation, état du trafic à la gare de Saint-Bénigne, répartition financière, dossiers techniques, arrêtés préfectoraux, enquête sur l’emplacement des gares, enquête parcellaire, délibérations, correspondance (1889-1969).
      Ligne de tramway allant de Pont-de-Vaux à Fleurville : enquête d’intérêt public, délibération, correspondance (1893, 1895, 1911, 1925-1926)
      Ligne de tramway allant de Bourg à La Madeleine : indemnité aux propriétaires expropriés, nomination d’un membre du jury (1912).
      Chemins de grande communication et routes départementales.
      1O6 · Dossier · 1813-1927
      Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

      Réparation de la route allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : circulaire préfectorale contenant les voeux des conseils municipaux locaux sur la durée de l’imposition (1813).
      Projet de classement d’un chemin de grande communication allant de Pont-de-Vaux à soit Montrevel-en-Bresse, soit au Logis Neuf : correspondance (1838)
      Construction d’un aqueduc sur le fossé de la route départementale n°7 allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Mâcon : procès-verbaux de récolement (1875, 1884).
      Construction d’un mur de clôture par le sieur Doucet sur la route départementale n°7 : procès-verbal de récolement (1882).
      Projet de classement de la chaussée latérale nord du canal de Pont-de-Vaux à Fleurville dans le réseau des chemins de grande communication : dossier technique (1927).